Ils comportent des vestiges archéologiques formés d’un ensemble tumulaire protohistorique pour le site de Pinsan et d’un château, une église et un cimetière médiéval pour le site de Perrot.

termes des dispositions de l'article UC 10.2 du règlement précité : " les dispositions du 10.1 ne s'appliquent pas aux ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public, du type relais hertzien, château

Par ailleurs, si l’expert retient l’imputabilité aux travaux de cinq traces d’impact situés sur le pilier situé à l’angle de la propriété, sur le pilier du portail et son chapeau, sur l’enduit d’un muret

C A, domicilié 5 Rue du Château à Saint-Marie-la-Blanche (21200), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents

Le 1er janvier 2017, cette collectivité a fusionné avec les communautés de communes du Pays d'Astrée, des Montagnes du Haut-Forez et du Pays de Saint-Bonnet-le-Château pour former la communauté d'agglomération

B un permis de construire pour la réalisation d'une villa touristique et d'une salle de sport sur une parcelle n° AP263 sur le lieu-dit " Pointe des châteaux " à Saint-François.

Il ressort des pièces du dossier que Mme B épouse C, mère d'un enfant né le 12 janvier 2016 en Italie d'une précédente union a épousé le 18 décembre 2021 à Pont-du-Château M.

contient pas d’inventaire des capacités de stationnement ; - la délibération est entachée d’erreur manifeste d’appréciation dès lors que le nombre de places de stationnement à proximité de la cour du château

construction et ils présentent un caractère difficilement réversible ; - la couverture de la commune par les réseaux de téléphonie mobile est déjà effective grâce à deux antennes relais implantées sur des châteaux

Mme B exerce les fonctions de psychologue, en qualité d'agent titulaire, au sein de l'EPSM de l'Aube situé à Brienne-le-Château.

Enfin, le projet est, certes, situé dans le périmètre des abords d'un monument historique, à savoir le château de Courcelles.

pièces au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2017, au terme duquel l'administration, remettant en cause l'exonération de la plus-value réalisée sur la vente, le 6 juillet 2017, de titres de la SAS Château

l'inspection du travail le 24 août 2021 suivi de deux visites complémentaires les 5 et 20 octobre 2021 au sein de son établissement Actu'eyes situé dans le centre commercial Mériadeck, sis au 57 rue château

Si le maire de Vallauris se prévaut dans son arrêté de la circonstance que le projet en litige se situe dans les abords d'un monument historique, constitué de l'ancien château et de la chapelle de Vallauris

Ce muret d’une centaine de mètres de longueur sur 50 centimètres de hauteur participait, selon elle, à l’ancienne clôture du parc du château de Prézault d’une longueur totale de 820 mètres.

A est propriétaire d'un terrain construit situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle, acquis en 2017.

E B et Mme C F épouse B, représentés par Me de Chazeaux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite, intervenue le 31 juillet 2023, de rejet de leur demande tendant au retrait de l'arrêté

D, domicilié chez France Terre d'Asile au 2, rue du Château de l'Eraudière à Nantes (Loire-Atlantique), est assigné à résidence dans le département de la Loire-Atlantique et doit se présenter chaque mardi

duquel il pourra être renvoyé d’office à l’expiration de ce délai lui a été notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 2 octobre 2023 adressée à France terre d’asile, 2 rue du château

Il résulte de l'instruction que l'apport en eaux d'extinction incendie du site est réalisé par la réserve communale et le château d'eau, de sorte que les contrôles exigés requièrent la vérification du