CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 089 résultats pour « Thos »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2318070_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

E F s'est borné à solliciter dans son courrier la restitution de son passeport et n'a pas entendu renoncer à sa demande de visa, les termes employés par l'intéressé, à savoir " " I ask to stop the process

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401029_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Leurs étudiants ont ainsi, lorsqu'ils suivent des enseignements théoriques et pratiques en leur sein, la qualité d'usager du service public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404893_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

l'urgence : - elle est caractérisée dès lors que la couverture du réseau téléphonique à l'échelle du territoire national représente un intérêt public, que les objectifs concernant les réseaux 4G et THD

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2403796_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il fait valoir que : - il connait des difficultés à loger Mme A compte tenu du faible volume de logements adaptés à ses capacités et besoins sur la commune de Thor ; elle doit élargir les communes demandées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408004_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Il résulte des éléments versés dans l'instance, ainsi que des échanges tenus lors de l'audience que, le 24 avril 2024, le directeur des sessions théoriques du brevet d'aptitude aux fonctions d'animation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500062_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Cette formation théorique, assurée à distance, ne nécessite pas le séjour en France de l’étudiant étranger qui désire la suivre tout au long de l’année universitaire et n’est donc pas de nature à ouvrir

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500204_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Considérant ce qui suit : Lauréate du concours interne d’inspecteur des finances publiques en février 2023, Mme A... a suivi une formation théorique de septembre 2023 à mai 2024 au sein de l’École nationale

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2222600_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

, elle peut proposer une des possibilités suivantes : - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2222977_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

En avril 2021, un ami qui travaille pour l'association " Feed the country " lui demande de prendre des photos de personnes en difficulté à l'hôpital afin qu'il les poste ensuite sur les réseaux sociaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410773_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

de composition du jury ont été méconnues en ce que le nombre de membres du jury ne respecte pas les dispositions applicables, et qu'il n'est pas justifié de la qualité d'enseignant à l'enseignement théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2412231_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Il suit parallèlement une formation théorique au sein du Centre de formation des apprentis à Saint-Herblain, distant de plus de deux heures de son domicile.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2412986_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il suit de là que le CNG a estimé que si les connaissances théoriques présentées par l'intéressé étaient équivalentes à celles requises pour l'exercice en France de sa profession dans sa spécialité, son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310585_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

, prestations sociales (…) aides reçues de la famille… » et au point 2.14.2 « Lorsque le barème d’attribution détermine, sur la base des revenus et des charges déclarés par la famille, une quotité théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201357_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

attaquée de suspension dès le 2 novembre 2021 dès lors qu'elle l'a exécutée comme cela ressort de ses écritures où elle précise que " cette décision l'a mise dans l'impossibilité de suivre la formation théorique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2603472_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Il a présenté les épreuves théoriques en vue de l’obtention du permis de conduire à Mont-de-Marsan et a obtenu un résultat favorable le 23 décembre 2023.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2508890_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2502895_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2503531_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2503885_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2504762_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il a été nommé le 20 novembre 2023 contrôleur des douanes et droits indirects de deuxième classe stagiaire et a débuté à cette date sa formation théorique à l’école nationale des douanes de La Rochelle

Source officielle

Page 116 sur 205

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 976 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

OMNITHOS

SIREN 931243992GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

transfert du siège social.

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LITHOSPHERE

SIREN 887587087GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AETHOS ATELIER

SIREN 920953098GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI ORTHOSOPHIA

SIREN 479655987GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Cessation d'activité et dissolution de la société

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PATHOS

SIREN 793751108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

17/09/2026

Voir →