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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2201182_20240109
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Sakashvili, substituant Me Traversini représentant M. A.
DTA_2204574_20240312
12 mars 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.
DTA_2204575_20240312
DTA_2204805_20240312
DTA_2204231_20250107
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202786_20250128
28 janvier 2025
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.
DTA_2302242_20240604
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Grenailles, substituant Me Guez Guez, représentant M. A.
DTA_2302333_20240625
25 juin 2024
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302495_20240625
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2504851_20250827
27 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
DTA_2105817_20240604
DTA_2004778_20221018
18 octobre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2004837_20221227
27 décembre 2022
Le rapport Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2004928_20231003
3 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.
DTA_2005238_20221206
6 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Hechmati, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2005364_20231017
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101754_20231003
DTA_2002176_20220927
27 septembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 septembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1903044_20230307
7 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M.
DTA_1906074_20221108
8 novembre 2022
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022.
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