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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2112110_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Mentfakh, rapporteure publique, - et les observations de Me de Froment, représentant la commune
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200295_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 juillet 2022 et 11 avril 2023, Mme F E, représentée par la Selarl Froment-Meurice et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DTA_2100432_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2021, Mme C D, représentée par Me de Froment, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le
Source officielle9ème chambre
DTA_2007095_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique, - et les observations de Me De Froment, représentant le groupe hospitalier
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007809_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 décembre 2020, le 2 mars 2021, le 16 avril 2021 et le 28 mai 2021, la SAS Prezioso Linjebygg, représentée par la SCP Fromont
Source officielle1ère chambre
DTA_2103309_20260209
9 février 2026
9 février 2026
février 2022, et un mémoire enregistré le 18 janvier 2024 et des mémoires déposés le 24 septembre 2025 et le 8 octobre 2025, non communiqués, la société Tachau devenue La Dunoise, représentée par Me de Froment
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208719_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 juillet 2022, le 2 janvier 2024 et le 3 mars 2025, la société par actions simplifiées (SAS) Free Mobile, représentée par Me Glaser, Me Fréget
Source officielle8ème chambre
DTA_1900623_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Figurent ainsi à l'annexe I le groupe des " Céréales ", composé notamment de l'" Orge " et du " Froment (blé) ". 21.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2208724_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 mai et 19 juin 2022, la société par actions simplifiée Wifirst, représentée par le cabinet Freget, Glaser et associés (Me
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303985_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 octobre, 9 novembre et 14 novembre 2023, ce dernier non communiqué, la SAS Aptar France, représentée par la SCP Fromont Briens conclut au rejet de la requête
Source officielle9ème chambre
DTA_2006675_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A, et de Me de Froment, représentant l'établissement public gérontologique de Tournan-en-Brie. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1910312_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Figure ainsi à l'annexe I le groupe des " Céréales ", composé notamment du " Froment (blé) ", dont les LMR s'appliquent également à l'" Epeautre " et au " Triticale ". 21.
Source officielle8ème chambre
DTA_1904305_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Figure ainsi à l'annexe I le groupe des " Céréales ", composé notamment de l'" Orge ", du " Seigle " et du " Froment (blé) ". 24.
Source officielle8ème chambre
DTA_1909158_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Figure ainsi à l'annexe I le groupe des " Céréales ", composé notamment de l'" Orge ", du " Seigle " et du " Froment (blé) ". 24.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300666_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par mémoire en défense enregistré le 31 mai 2023, la commune du Tampon, représentée par le cabinet Fréget, Glaser et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007314_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Cambré, Beaurain et Fromont, représentant le syndicat SUD Solidaires des personnels du service départemental d'incendie et de secours du Nord et de M.
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