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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2433212_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, en présence de Mme Latour, greffière d’audience, le rapport de Mme Salzmann.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2300417_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Latour, greffière d'audience : - le rapport de Mme Salzmann, - les observations de Me Partouche-Kohana, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307154_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307298_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2303370_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307760_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209606_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacour, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103194_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Mme A C, professeur certifiée hors classe d'histoire-géographie, est affectée depuis le 1er septembre 2011 au lycée Philippe Lamour de Nîmes.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402492_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405840_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Bernard, conseiller, Mme Lacour, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405843_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Bernard, conseiller, Mme Lacour, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406202_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406555_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2406714_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403660_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. et Mme C...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403756_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lacour, - et les observations de Me Gay, substituant Me Le Gall, représentant les requérants0.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2410642_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Lacour a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2304255_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105355_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Laso, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme Ollivaux, première conseillère, Assistés de Mme Sansonetti, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2010269_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Laso, président, Mme Niquet, première conseillère, Mme Ollivaux, première conseillère, Assistés de M. Giraud, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.

Source officielle

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