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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2200715_20240409
9 avril 2024
Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200716_20240409
DTA_2200717_20240409
DTA_2200710_20240409
DTA_2200712_20240409
Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200713_20240409
DTA_2200721_20240409
2ème chambre
DTA_2300472_20231222
22 décembre 2023
Par sa requête, la société Soleil de pierre demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 2.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408093_20260506
6 mai 2026
D... au sein du centre hospitalier Pierre Oudot, à compter du 27 mars 2017. Par une ordonnance du 6 mars 2025, Monsieur le docteur G...
Chambre 3
DTA_2300472_20260504
4 mai 2026
Brun, rapporteur public ; - les observations de Me Martins Da Silva, représentant la commune de Saint-Pierre-du-Champ.
1ère Chambre
DTA_2107787_20240109
9 janvier 2024
Article 2 : Les requêtes du Groupement Forestier de La Pierre et de la société La Pierre Energie sont rejetées.
2ème Chambre
DTA_2100436_20231026
26 octobre 2023
La Pierre, en mai 2001, et s'est arrêté dans un champ hors zone habitée.
ORTA_2500507_20250205
5 février 2025
La société Pierre Streiff a présenté une offre pour le lot n°1, relatif au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
DTA_2200723_20240409
, ainsi qu'aux entiers dépens s'il y en a ; 4°) de rejeter l'ensemble des demandes présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot.
5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105499_20230713
13 juillet 2023
La requête a été communiquée au collège Pierre Alviset qui n'a pas produit d'observations.
DTA_2105501_20230713
La requête a été communiquée au collège Pierre de Ronsard qui n'a pas produit d'observations.
DTA_2400457_20250918
18 septembre 2025
Un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2025, a été présenté pour la commune de Saint-Pierre et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404325_20250930
30 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 octobre 2024, la société des matériaux de Berchères-les-Pierres, représentée par Me Rebillard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600146_20260416
16 avril 2026
La commune de Saint-Pierre a déclaré accepter le désistement. Ce désistement d’instance étant pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208550_20230728
28 juillet 2023
Par un acte, enregistré au greffe le 19 juin 2023, la SC Laffitte Pierre déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
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