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287 résultats pour « Sophie Gautier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2101893_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Jorand, substituant Me Papin, représentant Mme H et M. K. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501145_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Giraud, représentant le syndicat Coordination rurale de Loir-et-Cher, et de Me Margaroli, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300761_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Benet-Chambellan, substituant Me Julé-Parade, représentant Mme C... L..., Mme M... L..., M. G... K..., M. B... F..., M. J... F..., Mme N...

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2316090_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304247_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de M. C..., M. B... et M. A..., dûment mandatés, représentant la préfète de la région Centre-Val-de-Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304448_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Gauthier, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201935_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Morant, représentant la SAS New Associates. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203571_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Condamine, substituant Me Sery, représentant l'institut de formations paramédicales du centre hospitalier universitaire d'Orléans ; Considérant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203688_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Gauthier, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203897_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Madrid, représentant la commune de Saint-Jean-de-Braye et de Mme A, représentant l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204376_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200769_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Ferling, substituant Me Le Gall, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401025_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Gauthier, rapporteur public.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2309859_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2311128_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2311138_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2316319_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Dans le cadre ainsi posé, et s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301306_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Derec, représentant le centre hospitalier régional et universitaire de Tours. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201477_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

clairement des stipulations de l'article 41 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, ainsi que l'a jugé la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 5 novembre 2014 (Sophie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204596_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Gautier, Sophie, Bossis

SIREN 108920935Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

04/09/2026

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Créations

Gautier, Apolline Marie Sophie

SIREN 108923061Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/09/2026

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Radiations

GAUTIER, Marie, Sophie, Adélaïde

SIREN 932167968Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GAUTIER, Sophie, Janine, Monique

SIREN 932084957Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

17/07/2026

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Modifications diverses

GAUTIER, Sophie, Janine, Monique

SIREN 932084957Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

16/07/2026

Voir →