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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2114888_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Mme A... a cependant commencé à ressentir un gonflement de son mollet droit, accompagné d’un hématome, des douleurs au niveau de la face interne de l’aine droite et de la jambe droite, une gêne importante

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104655_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Elle a ressenti une douleur brutale le 16 octobre 2012 dans le mollet gauche durant son service en tant qu'infirmière de nuit salariée chez Korian.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301302_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Le 24 octobre 2018, Mme A... a de nouveau consulté en raison de douleurs et d’un œdème au mollet, ainsi que d’une zone de nécrose sur la cicatrice.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007247_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

En quatrième lieu, il n'est aucunement établi par les pièces du dossier une saturation des moloks pour les ordures ménagères impliquant un risque pour la salubrité publique. 33.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500217_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

l'instruction et des débats que le prévenu avait reconnu avoir porté un coup de couteau, tel que constaté notamment par plusieurs examens et expertises, en réponse à un coup de pied porté derrière le mollet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908189_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Larue, rapporteur public, - les observations de Me Proy substituant Me Navarro, représentant Mme A, et celles de Me Mollon substituant Me Vandenbussche, représentant le centre hospitalier de Denain.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103676_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Fin mai 2019, elle a ressenti d'intenses et inhabituelles douleurs au niveau du mollet droit, justifiant la réalisation, en urgence, d'examens dont un scanner, réalisé le 3 juin, qui a mis en évidence

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1906938_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

E subissait alors un engourdissement du pied droit jusqu'à la moitié du mollet.

Source officielle

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