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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301575_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Également la décision faisait état de relations conflictuelles avec ses homologues, agents et hiérarchie ainsi qu'un turn-over important au sein de ses effectifs.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100497_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
ne nie pas que l'état du cabinet 3 du tribunal pour enfants, dont l'intéressée a la charge, était déjà dégradé avant son arrivée, tout comme l'ensemble du tribunal pour enfants faisant l'objet d'un " turn-over
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500590_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il a été interpellé le 18 janvier 2025 à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré boulevard de Turin, face à la gare Lille Europe, à 16h30.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302802_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
2025 : - le rapport de Mme Moutry, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Robertson, substituant Me Offenbach et représentant les consorts A..., et de Me Turrin
Source officielle3ème chambre
DTA_2200687_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2022, l'EURL A2SL Holding, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : - d'annuler la décision de rejet de sa demande et faire
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2202813_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
propres moyens, que si devant la Cour nationale du droit d'asile elle a déclaré être entrée sur le territoire français à l'initiative du réseau, elle a fui seule à destination de la France au départ de Turin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203049_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
relatant en détail les conditions de son recrutement, de son exploitation et de son départ d'Italie et en désignant comme proxénète une ressortissante nigériane dont elle a précisé le prénom et l'adresse à Turin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401289_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce dernier a été interpellé, le 4 février 2024, à la suite d'un contrôle d'identité opéré à la gare routière de Lille, boulevard de Turin, en face de la gare Lille-Europe à 14h05.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300346_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
janvier 2023, selon ses déclarations lors de l'audience publique, soit le même jour que son interpellation par les services de police lors d'un contrôle d'identité sur la voie publique, boulevard de Turin
Source officielle7ème Chambre
DTA_2408012_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
professionnelle significative dans le secteur d'emploi dans lequel il bénéficie d'une promesse d'embauche, la seule circonstance que l'entreprise qui a manifesté son souhait de l'employer fasse état d'un turn-over
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400777_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
971 103 23R1 070 délivré le 10 août 2023 par la commune de Baie-Mahault à la SCCV EMA pour la construction de deux bâtiments de 20 logements sociaux de type PSLA sur la parcelle BN 268, sise impasse Turène
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503968_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il a été interpellé le 23 avril 2025 à 14h20 à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré boulevard de Turin, à proximité de la gare routière de Lille Europe, alors qu'il se trouvait dans un Flixbus en
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200988_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Lors de son audition, ce dernier a déclaré séjourner en France depuis 2009, être domicilié en France, être allé à Turin pour récupérer son permis de séjour italien et a précisé qu'il va de temps en temps
Source officielle3ème chambre
DTA_2103449_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2021, l'EURL A2SL Holding, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : - de faire droit à sa demande de remboursement de crédit
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308502_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il a été interpellé, le 25 septembre 2023, à l'occasion d'un contrôle d'identité réalisé boulevard de Turin à Lille à 16h15.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401165_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le jour même, il a été interpellé à l'occasion d'un contrôle d'identité réalisé boulevard de Turin, face à la gare Lille Europe, à 17h45.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100863_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
prévue par l'article R. 436-19 du code de l'environnement, prévoit l'abaissement de la taille de capture de la truite fario d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000852_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
prévue par l'article R. 436-19 du code de l'environnement, prévoit l'abaissement de la taille de capture de la truite fario d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon
Source officielle9ème chambre
DTA_2201371_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'apaiser les tensions présentes dans le service " et à faire état, sans toutefois l'établir, que " la situation délétère au sein du service [ne serait pas de son fait] mais [résulterait] notamment d'un turn-over
Source officielle3ème chambre
DTA_2203585_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre du syndrome de Turner diagnostiqué en septembre 2018 et d'un diabète de type 2, et qu'elle bénéficie d'un traitement et d'un suivi médical en France.
Source officiellePage 13 sur 15