CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 065 résultats pour « Bouilleau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2305791_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Boileau, - et les observations de Me Houindo, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2309768_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204687_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Deldique, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209546_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Hermary, substituant Me Balaÿ, représentant la commune de Berck-sur-Mer, - et les observations de Me Delval

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208053_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B... A... est titulaire du grade d’éducateur des activités physiques et sportives.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201006_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Boileau, - les conclusions de M. Borget, rapporteur public, - et les observations de Me Jun, représentant la commune de Givenchy-en-Gohelle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108760_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404707_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Boileau été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1608948_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Par des observations, enregistrées le 17 janvier 2022 le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer un logement au 47 Rue Georges Boisseau à Clichy (92110) et le bail correspondant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2500563_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

B A, représenté par la SCP Cherrier Bodineau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502126_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

D B et de Mme A C du logement qu'ils occupent, situé au 18 allée des bouleaux à Sainte-Menehould dans le centre d'accueil pour demandeur d'asile (CADA) géré par Jamais Seul ; 2°) de l'autoriser à donner

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506495_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Boileau, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201041_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2022, le centre hospitalier intercommunal André Grégoire, représenté par Me Boileau, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit mis hors de cause

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005758_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par acte d'engagement signé le 28 mai 2019, la commune d'Ombrée d'Anjou a confié à la SAS l'Epicerie du Jardin le lot n° 1 " Plantations automne hiver/sapins/bouleaux du marché " pour la fourniture de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202078_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Laurent Boileau, le premier nommé ayant la qualité de représentant unique, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 24 août 2022 par laquelle le maire de la commune d'Aure-sur-Mer

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507242_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A..., représenté par Me Bouillaud-Juanchich, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du par lequel le préfet

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301245_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bouillaut avocat de Mme C, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2404673_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024, Mme A..., représentée par Me Bouillaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette émis le 14 juin 2024 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501170_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Domaine Le Mezo, représentée par Me Bourdeau, demande au tribunal : 1°) de réduire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204733_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Boileau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2025. La rapporteure, Signé C. Piou La présidente, Signé A-M.

Source officielle

Page 14 sur 54

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC70 résultats

Journal officiel
Radiations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/04/2026

Voir →

Créations

Saladé, Marie-Dorothée, Yolande, Bouilleau

SIREN 513603761Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2026

Voir →

Créations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

13/04/2025

Voir →

Créations

BOUILLEAUD, Cyrille

SIREN 942199274Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

13/04/2025

Voir →

Radiations

ATLANTIC TOITURE DENIS BOUILLEAU

SIREN 494301302Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/12/2024

Voir →