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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2200250_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2101015_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2200160_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Salmon, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109368_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Poncelet, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205412_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206043_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206142_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204400_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103060_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2101914_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2308393_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l'audience du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405630_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108427_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Délibéré après l'audience du 12 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301096_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B, détenu au centre pénitentiaire de Fresnes (Val-de-Marne) à la date de l'introduction de sa requête, a été libéré 2 février 2023 et a déclaré une résidence à Gap (Hautes-Alpes), 11 route du Forest.
Source officielle8ème chambre
DTA_2509539_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Forest, rapporteure, - et les observations de Me Paccard, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2301576_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
A B, représenté par Me Forest-Chalvin demande tribunal : 1°) de condamner la commune de Vaulx-en-Velin à lui payer une somme de 3 990 euros en réparation des préjudices subis du fait de son accident
Source officielle8ème chambre
DTA_2305758_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2106547_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A D en vue du rehaussement et de l'aménagement des combles d'une maison située 8 bis rue Jean Forest, ensemble la décision implicite du maire de Saint-Cyr-l'Ecole rejetant leur recours gracieux formé contre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407217_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
: Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2024, Mme B A demande au juge des référés de suspendre l'exécution des décisions par lesquelles la directrice des ressources humaines de la commune de Forest-sur-Marque
Source officielle8ème chambre
DTA_2511752_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l'audience du 7 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
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