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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2300533_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

de rétrécissement aortique serré, diagnostic confirmé le 24 mai 2012 après un bilan angiographique et hémodynamique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300276_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Lors de l'examen clinique, une suspicion d'endométrite et un syndrome inflammatoire post interruption volontaire de grossesse ont été diagnostiqués. 2.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303076_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il fait valoir que : - l'erreur de diagnostic et le taux de perte de chance de 91% retenus par l'expert ne sont pas contestés ; - les préjudices de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002646_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Des radiographies ont été effectuées à cette occasion et le praticien du centre hospitalier a alors posé un diagnostic de pseudarthrose.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902050_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

arrivée aux urgences, le diagnostic d'infection post-partum aurait dû être évoqué dès son arrivée au centre hospitalier ; un retard de diagnostic de 4 heures a conduit à l'aggravation du choc septique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504298_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

vive douleur à l’arrière du genou gauche, à l’occasion d’une glissade sans chute ; - le 23 juin suivant, il a consulté le service des urgences du centre hospitalier de Paray-le-Monial sans qu’un diagnostic

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102254_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Aux termes de l'article V de l'acte d'engagement, " le délai d'exécution de l'étude diagnostique est fixé à 24 mois, à compter de l'ordre de service commandant son démarrage.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905788_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Sur la responsabilité pour faute du CH de Cannes : En ce qui concerne l'erreur de diagnostic : 2.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304175_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Lens est engagée à raison du retard de diagnostic de l’infection de la chambre implantable, faute sans laquelle l’endocardite ne serait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515636_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Au cours de l’hospitalisation, l’intéressée a été victime dans la nuit du 29 au 30 avril, d’une chute, A la suite de cette chute, un examen par IRM, réalisé le 10 mai 2024, a permis de diagnostiquer deux

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005109_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

santé publique : " Les établissements de santé publics () assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300218_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Elle soutient que : - son projet de développement d'un accumulateur d'énergie modulaire à BMS (" battery management system ") actifs intégrant un algorithme d'estimation et de diagnostic de l'état de

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101747_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Son état s'est cependant dégradé et, le 3 juin 2018, une hypocalcémie a été diagnostiquée. Mme C a chuté une première fois le 5 juin 2018.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2010603_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Il ne s’agit pas d’une perte de chance, mais d’une relation directe de cause à effet, par non mise en œuvre des moyens diagnostiques nécessaires, pendant 48 heures (…) ».

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000610_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 6.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104462_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Une ecchymose a alors été diagnostiquée et traitée par soins locaux et antalgiques.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103452_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

À la suite de prélèvements et d'une demande d'avis d'un cardiologue effectuée à 6h58, un infarctus inférieur du myocarde a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2304611_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

cette décision pourrait avoir sur son équilibre ; une inscription dans un établissement scolaire public ou privé ne saurait correspondre à ses besoins, eu égard à sa situation spécifique d'enfant diagnostiqué

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103384_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301042_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Gérard G et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle

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