CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2300533_20260507
7 mai 2026
de rétrécissement aortique serré, diagnostic confirmé le 24 mai 2012 après un bilan angiographique et hémodynamique.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300276_20230927
27 septembre 2023
Lors de l'examen clinique, une suspicion d'endométrite et un syndrome inflammatoire post interruption volontaire de grossesse ont été diagnostiqués. 2.
5ème chambre
DTA_2303076_20250513
13 mai 2025
Il fait valoir que : - l'erreur de diagnostic et le taux de perte de chance de 91% retenus par l'expert ne sont pas contestés ; - les préjudices de M.
3ème chambre
DTA_2002646_20221025
25 octobre 2022
Des radiographies ont été effectuées à cette occasion et le praticien du centre hospitalier a alors posé un diagnostic de pseudarthrose.
2ème Chambre
DTA_1902050_20230531
31 mai 2023
arrivée aux urgences, le diagnostic d'infection post-partum aurait dû être évoqué dès son arrivée au centre hospitalier ; un retard de diagnostic de 4 heures a conduit à l'aggravation du choc septique
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2504298_20260225
25 février 2026
vive douleur à l’arrière du genou gauche, à l’occasion d’une glissade sans chute ; - le 23 juin suivant, il a consulté le service des urgences du centre hospitalier de Paray-le-Monial sans qu’un diagnostic
3ème Chambre
DTA_2102254_20230919
19 septembre 2023
Aux termes de l'article V de l'acte d'engagement, " le délai d'exécution de l'étude diagnostique est fixé à 24 mois, à compter de l'ordre de service commandant son démarrage.
5ème Chambre
DTA_1905788_20250318
18 mars 2025
Sur la responsabilité pour faute du CH de Cannes : En ce qui concerne l'erreur de diagnostic : 2.
6ème chambre
DTA_2304175_20251015
15 octobre 2025
Elle soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Lens est engagée à raison du retard de diagnostic de l’infection de la chambre implantable, faute sans laquelle l’endocardite ne serait
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2515636_20260203
3 février 2026
Au cours de l’hospitalisation, l’intéressée a été victime dans la nuit du 29 au 30 avril, d’une chute, A la suite de cette chute, un examen par IRM, réalisé le 10 mai 2024, a permis de diagnostiquer deux
7ème Chambre
DTA_2005109_20230322
22 mars 2023
santé publique : " Les établissements de santé publics () assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic
1ère chambre
DTA_2300218_20250225
25 février 2025
Elle soutient que : - son projet de développement d'un accumulateur d'énergie modulaire à BMS (" battery management system ") actifs intégrant un algorithme d'estimation et de diagnostic de l'état de
DTA_2101747_20250109
9 janvier 2025
Son état s'est cependant dégradé et, le 3 juin 2018, une hypocalcémie a été diagnostiquée. Mme C a chuté une première fois le 5 juin 2018.
DTA_2010603_20260505
5 mai 2026
Il ne s’agit pas d’une perte de chance, mais d’une relation directe de cause à effet, par non mise en œuvre des moyens diagnostiques nécessaires, pendant 48 heures (…) ».
DTA_2000610_20221104
4 novembre 2022
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 6.
DTA_2104462_20250225
Une ecchymose a alors été diagnostiquée et traitée par soins locaux et antalgiques.
DTA_2103452_20230620
20 juin 2023
À la suite de prélèvements et d'une demande d'avis d'un cardiologue effectuée à 6h58, un infarctus inférieur du myocarde a été diagnostiqué.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304611_20230823
23 août 2023
cette décision pourrait avoir sur son équilibre ; une inscription dans un établissement scolaire public ou privé ne saurait correspondre à ses besoins, eu égard à sa situation spécifique d'enfant diagnostiqué
DTA_2103384_20230608
8 juin 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301042_20230725
25 juillet 2023
est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Gérard G et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics
Page 14 sur 636