CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2501086_20250409
9 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bernard, avocate de Mme C et de M.
2ème chambre
DTA_2202089_20230918
18 septembre 2023
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2400944_20240423
23 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, la commune de Bulgnéville se désiste de ses conclusions en tant qu'elles sont dirigées contre la société Métallerie Bernard Mouginot.
ORTA_2400291_20240205
5 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bernard, avocate de M.
DTA_2303245_20250122
22 janvier 2025
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème Chambre (J.U)
DTA_2301627_20250410
10 avril 2025
à Me Bernard de la somme de 1 100 euros.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2309308_20230721
21 juillet 2023
B C, leur époux et père, lors de sa prise en charge à l'hôpital Bichat Claude-Bernard, du 27 février au 5 mars 2023, ayant abouti à son décès et de déterminer les responsabilités encourues ; 2°) de dire
Chambre 1
DTA_2102084_20250207
7 février 2025
Ultérieurement, par une délibération 28 novembre 2013, le conseil municipal a décidé d'instituer sur deux secteurs, dont " Champ Bernard - Rue du Champ Bernard " où se situe le terrain d'assiette du projet
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501425_20251128
28 novembre 2025
représentés par le cabinet Clifford Chance Europe LLP, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la société Dodin Campenon Bernard
1ère chambre
DTA_2409800_20250617
17 juin 2025
Un mémoire en défense a été enregistré le 21 mars 2025 pour la commune de Saint-Bernard et n'a pas été communiqué, l'instruction étant close. Vu les autres pièces du dossier.
1ère Chambre
DTA_2200329_20230207
7 février 2023
F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.
CHAMBRE 3
DTA_2201607_20241127
27 novembre 2024
laquelle la rectrice de l'académie de Bordeaux l'a convoquée le 5 juillet 2022 et le 6 juillet 2022 pour la correction des copies du diplôme national du brevet pour la session 2022 au collège privé Saint-Bernard
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2413109_20250710
10 juillet 2025
A B demande au juge des référés de condamner l'université Claude Bernard Lyon I, sur le fondement des dispositions de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui verser une provision de
9ème chambre
DTA_2317309_20260506
6 mai 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Juge unique 7
DTA_2101152_20230817
17 août 2023
Il soutient que : - il a été victime de violences commises par les agents de l'administration pénitentiaire lors de son transfert du centre hospitalier du Vinatier au centre pénitentiaire d'Aiton ;
DTA_2403989_20240523
23 mai 2024
séjour ; en outre, elle est exposée à la rupture de ses droits sociaux tels que l'accès aux soins médicaux et à la sécurité sociale, alors qu'elle est actuellement hospitalisée au centre hospitalier du Vinatier
ORTA_2205970_20240123
23 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 30 novembre 2023, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au rejet de la requête. Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2023, M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2604175_20260312
12 mars 2026
Baffray ; - les observations de Me Cambonie, substituant Me Bernard, avocate de M.
DTA_2309460_20230906
6 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, Mme A B, représentée par Me Bernard, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
DTA_2202552_20230428
28 avril 2023
D, - et les observations de Me Cavelier, substituant Me Bernard, représentant Mme F C et M. C. L'Office français de l'immigration et de l'intégration n'était ni présent, ni représenté.
Page 15 sur 173