Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

En deuxième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet a pour effet de dénaturer la qualité urbaine de son environnement proche.

Le mémoire présenté par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse, enregistré le 12 février 2024, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - le code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et une pièce complémentaire, enregistrés les 22 septembre 2022 et 24 et 30 janvier 2024, Mme B E, M. A E, Mme C G, Mme D E, M.

Par ailleurs, il ne verse aucune pièce médicale permettant de contester l'avis du médecin conseil.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que M. C a été mis à pied à compter du 16 février 2022 par une décision lui ayant été notifiée oralement ce même jour. M.

Par un arrêté du 22 juin 2021, le maire de la commune de Saint-Pierre a accordé à M.

Enfin, si la SCI Cité médiévale impute la dégradation de la façade à un ruissellement des eaux de pluie provenant de la rue et arrivant au pied des murs de façade sud et ouest, il ressort des pièces du

Il ressort également des pièces du dossier que la partie du vitrail d'origine représentant le pied gauche de Juda a été remplacée par du verre transparent entre 1950 et 1971 à la suite d'une destruction

Vu les autres pièces du dossier.

1°) d'annuler l'arrêté du 10 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Clar a accordé à Mme F un permis de construire en vue de réaliser des travaux de modification de la maison de plain-pied

Il ressort des pièces du dossier que le projet, qui n'est pas identifié sur une parcelle dont la construction est protégée par le plan au 1/1000° dit " ville de pierre ", s'inscrit dans un quartier dont

Vu : - le procès-verbal de contravention de grande voirie du 8 décembre 2020 ; - les autres pièces du dossier.

Pour contester l'arrêté du 30 mars 2023, la commune de Saint-Pierre-du-Bosguérard soutient que les services ont été consultés pour avis sur la base d'un dossier incomplet, dès lors que des pièces complémentaires

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 16 mai 2025, la commune de Courbevoie a, sur la demande de la société Pierre Rénovation Tradition, procédé au retrait de la décision de non-opposition