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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2408943_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il résulte d'abord de l'instruction que l'arrêt cardiorespiratoire subi par le patient le 8 février 2019 est la conséquence de la formation d'un bouchon dans sa sonde d'intubation en raison de l'absence
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204855_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Bouyssonnié, représentant Mme B, - et les observations de Me Munier, représentant le pôle de santé du Villeneuvois.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203980_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En revanche, les frais restés à la charge de Mme C..., d’un montant de 7,33 euros, en raison de l’achat d’un médicament non remboursable destiné à traiter des bouchons de cérumen ne sont pas en lien avec
Source officielle3ème chambre
DTA_2200020_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces, enregistrés le 5 janvier 2022 et le 9 mars 2022, Mme A, représentée par Me Bouyssonnie, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206347_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chauvin, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique ; - les observations de Me Bouchon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100907_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il résulte du rapport du passage caméra en recherche de fuite diligenté par l'assureur des propriétaires que de l'eau stagne à la sortie aérienne de la canalisation publique et qu'un bouchon d'argile a
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300060_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Elle souhaite sortir de cette " galère " et de ce cauchemar pour reprendre une vie normale en Guyane ; - et Me Termeau, représentant le préfet de l'Essonne, absent, qui conclut au rejet de la requête
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304365_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, M. Bellec, premier conseiller, Mme Esnol, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504599_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
réseau public d'assainissement empêchant l'évacuation de leurs eaux usées ainsi qu'une inondation de leur rue via le refoulement du réseau public et plusieurs interventions de VEOLIA pour supprimer des bouchons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005386_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B formée des parcelles cadastrées section AH n° 112 et AH 453 pour une contenance de 3 216 m2 situées au lieu-dit " Bouchon " sur la commune déléguée d'Annecy-le-Vieux est classée en secteur UH2 du règlement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202066_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de Saint-Gély-du-Fesc permet de répondre aux problèmes liés à l'augmentation du trafic routier sur ce secteur géographique et aux problèmes de sécurité et de nuisances importantes induits par les bouchons
Source officielle3ème chambre
DTA_2003658_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Une patrouille de la gendarmerie nationale a constaté, le lundi 3 août 2020, un bouchon sur la route nationale 93 à Ramatuelle, provoqué par le stationnement sur la chaussée d'un véhicule automobile dont
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403556_20260210
10 février 2026
10 février 2026
F..., représentée par Me Bouchon, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 avril 2024 par lequel la présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne a retiré son agrément en qualité
Source officielle8ème chambre
DTA_1906344_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La liste jointe comprend des réserves ponctuelles détaillées par logement dont notamment " manque bouchon VMC cuisine ", " VH et VB à fixer cuisiner- joint acrylique ", " bouche à fixer dans sdb dépose
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110296_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ils soutiennent que : - le bouchon censé oblitérer le cathéter veineux posé sur M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200895_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dominique Bouisson, conseiller municipal délégué auprès de l'adjoint au maire, en charge des affaires juridiques, de la déontologie et de la médiation institutionnelle à l'effet notamment de signer les
Source officielleChambre 1
DTA_2103479_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
les rejets d'eaux polluées, chargées de matières hydrophobes et mal odorantes, proviennent du raccordement irrégulier d'un appareil sanitaire en amont de la propriété de la requérante, ont créé des bouchons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308770_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
années vérifiées une formule avec vin compris, que seulement 93 % du vin d’un BIB est effectivement servi, les 7 % restant étant perdus, que des bouteilles sont cassées ou offertes et que les vins bouchonnés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503935_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ferrari, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de Me Bouchon, représentant M. et Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301220_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
faisant état d'un crédit d'impôt recherche d'un montant de 78 959 euros, dans le cadre d'un projet de développement d'un procédé de fabrication de nature industrielle d'un fromage de chèvre de type " bouchon
Source officiellePage 15 sur 18