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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrate Mme CUEILLERON
DTA_2405203_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
500 camions " qui entraient chaque jour ouvrable avant le 7 octobre, constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes
Source officielleMme Chaumont
DTA_2403927_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
500 camions " qui entraient chaque jour ouvrable avant le 7 octobre, constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407420_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
des Pyrénées, lieu-dit Cornuts, à Bardigues (82) comprenant 17 928 panneaux installés sur des structures trackers à mono-pieux battus, un poste de livraison, quatre postes de transformation, deux citernes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402232_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Toutefois elle a relevé la présence de plusieurs masses d'eau souterraines au droit du projet dont celle liée aux " sables, graviers et galets plio-quaternaires de la Garonne à l'est du Ciron ", proche
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2516792_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
L’immeuble sis résidence Le Montaigu est situé aux 33-39, rue de la Montagne de l’Espérou et 54-56, rue Balard à Paris (15e arrondissement), à proximité immédiate du parc André Citroën.
Source officielle10ème chambre
DTA_2304637_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il résulte de l’instruction que la SARL utilise trois véhicules, à savoir un Peugeot Partner, inscrit à l’actif du bilan et un Citroën Jumpy, véhicule personnel de M. A...
Source officielleChambre 1
DTA_2300077_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A... a indiqué que le véhicule de marque Citroën était son véhicule personnel.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304307_20250825
25 août 2025
25 août 2025
ne présente aucun risque pour la sécurité publique dès lors que cet article n'exige pas que les véhicules puissent se croiser'; l'accès est suffisant pour les véhicules de secours et il a ajouté une citerne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206616_20250825
25 août 2025
25 août 2025
ne présente aucun risque pour la sécurité publique dès lors que cet article n'exige pas que les véhicules puissent se croiser'; l'accès est suffisant pour les véhicules de secours et il a ajouté une citerne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101217_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
comptabilité diligentée au cours de l'année 2016, que la Sarl Labat assainissement vidange utilise, pour la collecte des déchets, huit camions hydrocureurs, deux semi-remorques aspiratrices, quatre remorques citernes
Source officielle7ème chambre
DTA_2207553_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il est au demeurant constant qu'outre la culture du safran, Mme C entend cultiver du citron caviar et des morilles, deux produits également caractérisés par leur forte valeur ajoutée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000070_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la nécessité de revoir les règles de constructibilités et les espaces boisés dans certains secteurs marqués par de fortes pentes, compte-tenu du risque de mouvement de terrain, dans les secteurs Citronnelles
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503134_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
facultatif et le projet n'est pas soumis à l'obligation d'aménagement d'une tranchée d'infiltration dès lors qu'une gestion à la parcelle des eaux pluviales sans rejet a été prescrite et qu'il est prévu une citerne
Source officielle1ère chambre
DTA_2201572_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
totale de 5,1 hectares sur un terrain anthropisé, dont 2,7 pour les seuls panneaux photovoltaïques, auxquels s'ajoutent un poste de livraison, deux postes de transformation, deux locaux onduleurs et une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2412937_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
du risque d'incendie de feu de forêt sur le terrain lui-même et ses abords ; ce même rapport indique qu'il est possible de régulariser la chèvrerie en créant une aire de retournement, implantant une citerne
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204199_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
En outre, de nombreuses dérogations sont prévues au bénéfice des professionnels, telles que la dérogation n° 8 dédiée " aux camions citerne portant mention CIT et CARB sur la carte grise, aux véhicules
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009214_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Citons par exemple un établissement d'enseignement ou une résidence pour personne âgées () ".
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2327795_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
l'installation sonore de l'établissement a été modifiée sans qu'une nouvelle étude d'impact ait été réalisée ", que " cette étude devra prendre en compte la situation des riverains les plus exposés et, nous citons
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402881_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 août 2024, la compagnie Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances, représentée par Me Ciron, demande au juge des référés, de prendre acte de ce qu'elle entend formuler toutes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304132_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 6 mai 2023, il a été interpellé, avec 6 autres compatriotes et 7 ressortissants irakiens, a bord d'un véhicule de marque citroën et de type C8 ayant pris la fuite lorsque les policiers lui ont signifié
Source officiellePage 15 sur 24