Balade en chaland ", immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 8 janvier 2019, ayant comme activités principales " transport maritime et côtier, exploitation de bateaux d'excursion, de croisière

A ce titre, l'EURL Kogane exploite deux bateaux, le Typode, dont elle est propriétaire et qu'elle donne en location à une société de formation à la croisière, et le Dysan, qu'elle a pris en crédit-bail

commerciale ou artisanale relevant de l'article 34 () / Toutefois, n'ouvrent pas droit à la réduction d'impôt les investissements réalisés, dans les secteurs d'activité suivants : / () h) La navigation de croisière

prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles

Considérant ce qui suit : La SARL Levant'in exerçait une activité saisonnière de croisière journalière et d’évènements divers notamment sur un maxi-catamaran dénommé « Ecolorato » amarré sur le quai

En outre, ainsi que le fait valoir l'administration fiscale en défense, la circonstance que ces invités ont également bénéficié des croisières organisées sur le yacht loué par la société A Développement

Cette convention prévoyait l’arrivée sur le plan d’eau d’un bateau de croisière et d’un bateau réception, propriétés de la société FFM.

l´alignement ou à la limite de fait entre le terrain et la voie à l´exception de : / - Entre la rue du Moulin et la rue de Belledonne, pour les constructions ayant une façade sur l´avenue Ambroise Croizat

L'irrégularité de sa présence en France a été révélée par son interpellation à Marcillac-le-Croisille, en Corrèze, le 25 juin 2025 par les services de gendarmerie, dans le cadre d'une vérification de son

commerciale ou artisanale relevant de l'article 34 () / Toutefois, n'ouvrent pas droit à la réduction d'impôt les investissements réalisés dans les secteurs d'activité suivants : / () h) La navigation de croisière

son cabinet d'instruction, une série d'ouverture de dossiers particulièrement lourds et un changement de greffier, son investissement professionnel lui a permis désormais d'adopter " un rythme de croisière

de consanguinité, la constitution d'un troupeau de cette espèce ovine spécifique, caractérisée par ses " agneaux lourds ", ne peut que se faire progressivement avec l'obtention d'un " effectif de croisière

d'Aigues-Mortes a été acquise en vue de sa location et des travaux ont été réalisés à la fin de l'année 2014 et en 2015 à cette fin, au terme desquels l'activité a pu débuter, avant d'atteindre son " rythme de croisière

fonctionnement pendant les sessions de pêche, alors même qu’ils produisent par ailleurs un rapport d’expertise selon lequel un navire de la catégorie de celui qu’elle exploite consommerait, en vitesse de croisière

de l'année dans les Antilles françaises, principalement à Saint-Martin, et effectué chaque année des séjours en dehors du territoire national, liés à son activité professionnelle sur des bateaux de croisière

surabondant de ce motif, la contradiction relevée entre l’indication du défaut de justification d’une adresse par l’arrêté n° 2025-JST-378 et l’assignation à résidence de l’intéressé au 111 avenue Ambroise Croizat

Crsitille, vice-président, M. Dufour, vice-président. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2026. Le président rapporteur, signé A.

La société à responsabilité limitée Levant'in exerce une activité saisonnière d'organisation de croisières journalières et d'évènements divers notamment sur un maxi-catamaran dénommé " Ecolorato ".

C... épouse B..., ayant pour avocat Me Croizet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision référencée « 48 SI » du 19 septembre 2023 par laquelle le ministre de l’intérieur a constaté l’invalidation

publicitaire varient de manière importante : les secteurs résidentiels qui sont peu impactés par la publicité ; l’axe de circulation majeur de la D 724 constitué de la rue Jean Jaurès et de l’avenue Ambroise Croizat