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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204136_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2022, Mmes O D et Josette P et MM.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206477_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 14 novembre 2022, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience : - le rapport de Mme Josset, présidente ; - et les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506305_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

exerce les fonctions d’entraîneur au sein de l’AS Monaco Football Club et que, à ce titre, il se déplace quotidiennement entre les différents sites d’entraînement et assure le transport des jeunes joueurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2508029_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

privée et familiale qui impacte l'équilibre psychologique et le bien être de son fils, qui se retrouve isolé sans pouvoir se projeter sereinement dans l'avenir, notamment professionnel alors qu'il est joueur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400578_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400780_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318431_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

sportive et des calendriers (CRSC) de ladite ligue du 21 juin 2023 portant maintien des résultats acquis sur le terrain, en rejetant la demande d'évocation formulée par elle concernant la participation du joueur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308369_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309169_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309254_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309375_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309496_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401355_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402821_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402034_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402055_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404889_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405086_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405334_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406670_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le Président du tribunal a désigné Mme Josset pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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LE GRENIER AUX JOUETS

SIREN 104374293Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

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Modifications diverses

"Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée JOUET" dont l'abréviation est "EARL JOUET"

SIREN 430061440Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

06/09/2026

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Dépôts des comptes

CD Jouets

SIREN 978265445Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

03/09/2026

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "MATER JOUET"

SIREN 341578086Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LYDIA JOUET

SIREN 933948085Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

02/09/2026

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