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323 résultats pour « Marie-Pierre PELOIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2203285_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et des mémoires enregistrés les 26 février, 17 mars, 15 août, 19 septembre et 25 octobre 2022, M. G B, A F B, A K E, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301163_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301164_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904431_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2109869_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 décembre 2021 et 5 mai 2023, le préfet des Yvelines conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2109194_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303476_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et des mémoires, enregistrés le 14 juin 2023, le 21 juin 2023, le 19 février 2024, le 13 mai 2024, le 8 octobre 2024, l'association

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202505_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Deux mémoires en intervention, enregistrés les 14 et 22 mars 2023, ont été présentés par l'association Au Pied du Mur, soit postérieurement à la clôture de l'instruction.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401956_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205128_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

.: Vu : - la requête au fond n° 2205157 ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2206694_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

n’a pas pour effet de priver le maire de ses pouvoirs en la matière.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2101972_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 mars et 18 mai 2022, la maire de Paris conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105721_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

E ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301489_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 20 mars 2023, le 5 juillet 2023 et le 29 août 2023, l'association environnementale Lot Célé et l'association Canopée, représentées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511279_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 ; - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103348_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

N'est autorisé que le passage des réseaux enterrés sous réserve qu'ils ne mettent pas en péril le développement des arbres.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300305_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 19 mai 2025, la SAS Arcole Développement a présenté des observations sur le fondement de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006095_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1914660_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Par des mémoires, enregistrés les 13 juillet 2020, 22 octobre 2020, 4 janvier 2021, 16 février 2021, 22 mars 2021, 26 avril 2021, 6 mai 2021 (non communiqué) et 14 septembre 2021, la commune d'Ecouen,

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108505_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

La clôture de l'instruction a été fixée en dernier lieu au 19 juin 2023 par une ordonnance du 26 mai précédent.

Source officielle

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