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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2303508_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
domicilié service Réanimation Pédiatrique au centre hospitalier universitaire de la Timone - 264 Rue Saint Pierre à Marseille (13385) et le docteur E C, domicilié Pédiapôle Clinique St Jean, 36 Avenue Bouisson
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404407_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Ces difficultés ont été rencontrées dans la réalisation des tirants d'ancrage du bouchon provisoire en rive droite, qui se sont traduites par une grande hétérogénéité des propriétés mécaniques de ces tirants
Source officielle1ère chambre
DTA_2002339_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
sable 0/4 de faible épaisseur, mais aussi, ainsi qu'il résulte du rapport du maître d'œuvre du 13 décembre 2020, la repose des bandes de guidages scellées au mortier, la dépose des bordures en acier galva
Source officielle6ème chambre
DTA_2300355_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de la cave de leur immeuble en décembre 2017 due à un refoulement de la canalisation d'assainissement, nécessitant la venue d'une entreprise pour procéder avec l'aide d'un furet, à la suppression du bouchon
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300178_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
rapport d'une inspection télévisée réalisée le 6 juin 2022 que les désordres seraient localisés entre les regards EU5 et EU7 ; - d'après un rapport d'expertise amiable rendu le 12 décembre 2022, un bouchon
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2605957_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
En tout état de cause, les personnes détenues peuvent demander, si elles le souhaitent, des bouchons d’oreille et des masques de nuit. Si ces rondes fréquentes peuvent troubler le sommeil de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400926_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
vive » et verbalisant des propos inappropriés avec brusquerie dans les gestes tels que « vous me faites mmm, je vais rester polie » en poussant la porte fenêtre, et insécurisants tels que « ça va être galère
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2118289_20240201
1 février 2024
1 février 2024
la réglementation en vigueur ; - lors de la montée des eaux, le dispositif en place a été expulsé de son logement dès que la pression a dépassé le seuil de 0,2 bar, alors que la mise en place d'un bouchon
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200384_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
contrôles lors des opérations de transplantation des coraux ; - la société Boyer n'a pas prévu de matériaux de remblai sous tirant ; - la société Boyer n'a pas prévu d'armatures pour bétonnage des bouchons
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301414_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Si les requérants soutiennent, néanmoins, que les services de l’Etat auraient établi un rapport de constat à la suite de l’explosion d’un bouchon de boue survenue le 28 janvier 2021, ils n’assortissent
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305256_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Un test avec un bouchon d'argile a également été effectué, par le Syndicat, sans que ce dernier ne soit concluant.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2000434_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
La société HLM Domofrance, louait à Mme C B, un logement situé à Ambes, Rive de Lansac II, 45 rue Denise Bouchon, depuis le 2 novembre 2015.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2605956_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
En tout état de cause, les personnes détenues peuvent demander, si elles le souhaitent, des bouchons d’oreille et des masques de nuit. Si ces rondes fréquentes peuvent troubler le sommeil de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1604164_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
anarchiques dès les mois de juillet et août 2010 ; le contexte hydrogéologique complexe de l'opération ressortait également d'informations disponibles dans le domaine public ; la construction d'un bouchon
Source officielle6ème chambre
DTA_1605425_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
anarchiques dès les mois de juillet et août 2010 ; le contexte hydrogéologique complexe de l'opération ressortait également d'informations disponibles dans le domaine public ; la construction d'un bouchon
Source officielle6ème chambre
DTA_1702334_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
anarchiques dès les mois de juillet et août 2010 ; le contexte hydrogéologique complexe de l'opération ressortait également d'informations disponibles dans le domaine public ; la construction d'un bouchon
Source officielle9ème chambre
DTA_2004263_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
la décision n° 2014-44 n'a qu'une valeur indicative ; - les dépenses relatives à l'achat de vins ne relevant pas de sa gamme sont éligibles dès lors qu'elles équivalent au paiement d'un droit de bouchon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2418353_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
méthanisation est située à environ 135 mètres des espaces extérieurs de la propriété voisine la plus proche, elle est implantée à plus de 200 mètres des premières habitations situées au lieudit « La Bouchonnerie
Source officielle3ème chambre
DTA_2022516_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
27 août 2010, la société requérante a acquis, avec engagement de revendre dans le délai de 5 ans, un ensemble immobilier constitué par une maison à usage d'habitation à Leguevin (31), 6 avenue de Bouconne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102530_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
exclues des 80 % de vente de vin de l'exploitation : notamment les ventes d'alcool (cognac, armagnac, marcs), les ventes de vins issus d'autres exploitations, les ventes de petits matériels (tire bouchons
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