CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 316 résultats pour « Chenevier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513089_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513176_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513569_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513739_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513930_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514050_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514424_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514429_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514535_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514717_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514878_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515367_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515611_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2414748_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Il soutient que les travaux de réparation du chéneau périmétrique du patio intérieur du tribunal de Rennes, ont été réalisés par la société Soprema, via son enseigne spécialisée Soprassistance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501612_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600290_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600512_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600531_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308889_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301274_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 16 sur 166

← PrécédentSuivant →