CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 964 résultats pour « Christophe Duchêne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2409340_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2409340/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405653_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2405653/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403994_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°243994/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404734_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2413587_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2413587/12-3

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2010256_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe DUCHON-DORIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403204_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le juge des référés, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302236_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302516_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2302516 / 12-1PE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302826_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303120_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris. / 12-1st

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2208351_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209021_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2211229_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2212245_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303321_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris 2 / 12-1 st

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303712_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303840_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au ministre de la justice, garde des sceaux, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2303909_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2303909/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304338_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2304338/12-3

Source officielle

Page 16 sur 99

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

Duchene Sales, Duchene, Christophe, Philippe, Claude

SIREN 981537061Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/11/2023

Voir →

Modifications diverses

PASSION TRAITEUR, DUCHENE, Christophe, Alain, Jean

SIREN 833724016Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/04/2023

Voir →

Créations

Christophe Automobiles, DUCHENE, Christophe

SIREN 448139329GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

06/07/2021

Voir →

Modifications diverses

PLESS2BE, DUCHENE, Christophe

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

25/02/2021

Voir →

Ventes et cessions

DUCHENE, DE NOUAL DE LA BILLIAIS, Christophe, Joëlle, COURTELLEMON

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 4 allée de la Boissière - 92350 Le Plessis Robinson Acte en date du 23/07/2020 enregistré au SDE de Vanves 2 le 27/07/2020 sous le numéro Dossier 2020 00049231 - référence 92242P02 2020 A 03899 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Allée de la Boissiere 92350 Le Plessis-Robinson, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Avenue Charles de Gaulle 92350 Le Plessis-Robinson

13/08/2020

Voir →