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1 575 résultats pour « Clemang Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2403912_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les observations de Me Clemang, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404059_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A B, représenté par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2024 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a décidé de l'expulser du territoire français ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2404060_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C a lu son rapport et entendu les observations de Me Clémang, représentant M. B, et de Me Martin, substituant Me Rannou, pour le préfet de la Côte-d'Or.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300318_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

A B, représenté par Me Clémang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a refusé d'abroger l'arrêté du 20 octobre 2022 l'obligeant à quitter

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300154_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A B, représenté par la SCP Clémang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 novembre 2022 par laquelle le préfet de Saône-et-Loire a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2508380_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2600429_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2600434_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2507704_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603968_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603982_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603984_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme B... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604076_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604081_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2604088_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme B... pour le préfet de la Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2507755_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2412101_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101697_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2021 et 28 juillet 2022, la commune de Chevigny-Saint-Sauveur, représentée par Me Barberousse, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société AA Group Dijon, la société Bureau d'études Clément

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100934_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Par une décision du 21 décembre 2020, dont ils demandent l'annulation, le recteur de l'académie de Toulouse a confirmé l'exclusion définitive du collège Clémence Isaure.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202427_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Source officielle

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