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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2202829_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D, - et les observations de Me Dandon substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier de Mâcon. Considérant ce qui suit : 1. Le 5 avril 2015, M.
Source officielleREFERE
DTA_2300273_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
C, - les observations de Me Dandon, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305604_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Lafay, rapporteur public ; - et les observations de Me Daheron, représentant la SA Néoen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202841_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B, - et les observations de Me Dandon pour le centre hospitalier de l'agglomération de Nevers. Considérant ce qui suit : 1. Le 17 février 2015, Mme A a été opérée pour une cure d'éventration.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100586_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Puglierini, rapporteur public, - les observations de Me Thellyère, représentant la société Pacifica et les observations de Me Dandon, représentant le centre hospitalier de Chalon-sur-Saône.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203876_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
, - les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique, - et les observations de Me Guner, représentant les requérants, de Me Baron, représentant la commune de Dammartin-en-Goële, et de Me Daheron
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103917_20240206
6 février 2024
6 février 2024
D C, représenté par Me Dagnon, demande au tribunal de prononcer la décharge, en droits et pénalités, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année
Source officielle2ème chambre
DTA_2400338_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public, - les observations de Me Dandon, représentant la caisse primaire d’assurance maladie de Saône-et-Loire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400339_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public, - les observations de Me Dandon, représentant la caisse primaire d’assurance maladie de Saône-et-Loire.
Source officielleREFERE
DTA_2402033_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Irénée Hugez ; - et les observations de Me Dandon, représentant M. D, qui reprend le moyen soulevé dans sa requête, tiré de la méconnaissance de l'article 3 du règlement (UE) n° 604/2013.
Source officielleREFERE
DTA_2402034_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Irénée Hugez ; - et les observations de Me Dandon, représentant M. B, qui reprend le moyen soulevé dans sa requête, tiré de la méconnaissance de l'article 3 du règlement (UE) n° 604/2013.
Source officielleREFERE
DTA_2402036_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Irénée Hugez ; - et les observations de Me Dandon, représentant M. C, qui reprend le moyen soulevé dans sa requête, tiré de la méconnaissance de l'article 3 du règlement (UE) n° 604/2013.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204789_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Henri-Mondor consistant en un clampage du tronc artériel brachiocéphalique et de l’aorte horizontale, ainsi qu’un remplacement de la valve aortique par une bioprothèse et de l’aorte ascendante par un tube de Dacron
Source officielle1ère chambre
DTA_2203565_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Henri-Mondor consistant en un clampage du tronc artériel brachiocéphalique et de l’aorte horizontale, ainsi qu’un remplacement de la valve aortique par une bioprothèse et de l’aorte ascendante par un tube de Dacron
Source officielle3ème chambre
DTA_2303613_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
A, - et les observations de Me Vernier, représentant Mme B, et de Me Dandon, représentant le centre hospitalier de Cosne-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203525_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 avril 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) JLBI Conseils, représentée par la société civile professionnelle Boquet-Dagorn, conclut au rejet de l’appel en garantie
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2404025_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 janvier, 28 février 2025 et 8 mai 2025, le CHU Dijon Bourgogne et la société Relyens, représentés par Me Dandon, concluent, dans le dernier état de leurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2301983_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Dandon représentant le département de la Côte d'Or. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100509_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
F, et de Me Dandon, représentant le centre hospitalier de Mâcon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209640_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
correspond pas aux mentions du tableau des immobilisations, que les travaux intitulés « travaux percement centrale froid » pour deux montants de 3 480,17 euros, « percement mur pour passage machines projet DAMSON
Source officiellePage 16 sur 17