Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025 Le président-rapporteur, E.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Bennani, substituant la SELARL Asea, pour la SAS Lugdunum Capital, société requérante, - et les observations de Me Jakob, pour la métropole

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2025. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L'assesseure la plus ancienne, A.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, A. A Le président, E. Souteyrand La greffière, A.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mars 2025. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L'assesseure la plus ancienne, A.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L'assesseure la plus ancienne, A.

jurisprudentielle de l'article 150 VB du code général des impôts, antérieure à la décision du Conseil d'Etat n° 419294 du 12 octobre 2018 ; - il y a lieu de prendre en compte la facture émise par la société Jackie

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Garreau, représentant les sociétés Kawai, Serguier Malortigue, 2MCA et Tahoe, ainsi que MM.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me RIGEADE, représentant la société SOP 34 et de Me BONNIEU, représentant l’OPH Habitat Audois.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Rigeade, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Valette, représentant l’Eurl Les Domaines Robert Vic.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L’assesseure la plus ancienne, A.

Dans ce cadre, il a été employé en qualité d’ouvrier agricole par la SARL Jean Jacky à partir du 23 mars 2023 puis par M.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, A. Lesimple Le président, E.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025 La rapporteure, A. A Le président, E. Souteyrand La greffière, A.

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, A. A Le président, E. Souteyrand La greffière, M-A.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Blachère, représentant les consorts B....

d'avocat en lien avec la procédure pénale en cours, de rappeler par une note officielle générale les règles qui doivent régir le dialogue social, de rappeler officiellement à l'ordre les docteurs Viader et Jacob

Julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. La rapporteure, A. LesimpleLe président, E.