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1 115 résultats pour « Pierre Castera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214095_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214214_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214226_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214227_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2501117_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2025, l’association foncière pastorale de Mont, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au non-lieu à statuer sur la requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2100138_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, la Sarl Olympe Energie, représentée par Me Larrouy-Castera, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er septembre

Source officielle
TA

Magistrat Maljevic

DTA_2200891_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2421492_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2421644_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203739_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

A E en vue d'autoriser la réalisation d'une extension de 14,80 mètres carrés sur une construction existante sur une parcelle de terrain cadastrée section AK n°101 sise Chemin de la Pointe de Castellar,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201218_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519070_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2313824_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207308_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202487_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par des mémoires, enregistrés les 15 et 17 novembre 2022, la SCI Des Pas Robin, représentée par Me Guillini et Me Castera, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2315187_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2107216_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2022, la SCI Philgunes, représentée par Me Larrouy-Castera, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants la somme de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2212961_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2213109_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2327685_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

05/05/2022

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Créations

CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre

SIREN 437945959Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/04/2022

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Créations

MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude

SIREN 535262224GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

02/06/2021

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Créations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

02/07/2019

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Créations

CASTERA, Christian, Pierre, Marcel

SIREN 319825915GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

04/05/2017

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