Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Siquier ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de Me Dounies, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Garros, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Au cours de l'audience publique du 4 avril 2025 à 10 heures en présence de Mme Tur, greffière d'audience, M.

du dépôt du rapport d'expertise ; 6°) de mettre à la charge du GHRMSA la somme de 1.500 euros à verser Monsieur J E, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Après avoir, au cours de l'audience publique du 12 avril 2023, en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Porteron, représentant la

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 octobre 2023 : - le rapport de Mme Plumerault, - les observations de Me Berkane, représentant Mme B, qui reprend les mêmes termes que les écritures

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 août 2025 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Le Lay, juge des référés, - les observations de Me Lietavova, substituant Me Renaud, avocat de

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 20 mai 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Huard, pour M. A.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Delzangles et les conclusions de Mme Dyèvre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 avril 2025 en présence de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 22 octobre 2025 : - le rapport de M.

Au cours de l’audience publique, M. Harang a lu son rapport et entendu les observations de Me Bazile pour Mme C... A... B....

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 avril 2023 : - le rapport de M. Martin, président-rapporteur, - et les observations de Me Perrot, représentant Mme A C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Fernandez, - les conclusions de M.

à l’existence d’autorisations et non par rapport aux dispositions du règlement du plan local d’urbanisme ; - il résulte des dispositions du sixième alinéa de l’article L. 480-2 du code de l'urbanisme

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 24 juin 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Miran, pour Mme A épouse

aux espèces et habitats n'est pas caractérisé et ne justifiait pas le dépôt d'une demande de dérogation aux interdictions d'atteintes aux espèces protégées ; - la surface se trouvant en site classé,