Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2403246_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A produit une copie de sa carte d'identité CEDEAO délivrée le 5 mars 2023 ainsi que de son passeport malien délivré le 7 juin 2023, dont les mentions confirment les déclarations du requérant sur son état
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501386_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
l'environnement, quand bien même un refus implicite de l'autorité préfectorale est né à ce jour ; la société JB Développement transfèrera son propre droit à construire à la société Promolog A 07 qui cèdera
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404488_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A s'est vu délivrer un passeport par les autorités maliennes le 25 avril 2023 valable jusqu'au 24 avril 2028 et une carte d'identité de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO
Source officielle2ème chambre
DTA_2201354_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
L'intervention a consisté en une réduction ostéosynthèse par enclouage centro-médullaire. L'expert relève que, selon les dires de M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2208655_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Il résulte de l'instruction que l'administration a, d'une part, transmis à la société, par cédérom, des documents qu'elle a obtenus dans le cadre de son droit de communication et, d'autre part, listé en
Source officielleChambre 2
DTA_2201635_20240819
19 août 2024
19 août 2024
L'expert indique que le choix thérapeutique de proposer une ostéosynthèse par embrochage centro-médullaire élastique stable du fémur gauche était parfaitement adapté au type de fracture et aux circonstances
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206239_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
En particulier, ni la note de vulnérabilité rédigée par une juriste de l'union Cépière Rober Monnier, qui évoque les sévices sexuels dont la requérante lui a fait part et de l'état de souffrance psychique
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302660_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
. / C'est ainsi notamment que la société cédera gratuitement à la commune les terrains de la zone de 16 hectares classée au POS en secteur NDb située en bordure de la Vilaine, la commune devant aménager
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2300770_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
2001 susvisé, autres que le coût d'envoi postal, ne peuvent excéder les montants suivants : / 0,18 € par page de format A 4 en impression noir et blanc ; / 1,83 € pour une disquette ; / 2,75 € pour un cédérom
Source officielle1ère chambre
DTA_2000809_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A a été opérée le 27 octobre 2013 au CHU Caen Normandie d'une ostéosynthèse par clou centro-médulaire verrouillé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103341_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
franchise sur une période de trois ans (article 13.2) sur la base d'une redevance hors taxes égale à 2 % du chiffre d'affaires (article 13.3), au lieu de 1,78 % précédemment, que la société FP2A ne cédera
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204271_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce (MACIF), représentée par Me Celerier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205163_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 septembre 2022 et le 28 avril 2023, et des pièces enregistrées les 1er avril et 3 juin 2024, Mme E B, représentée par Me Ceberio
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000021_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
difficultés respiratoires ayant nécessité une ventilation assistée puis une trachéotomie pratiquée le 23 mars 2017 jusqu'au 8 juin 2017, par la persistance d'une défaillance hépatique avec fibrose centro-lobulaire
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2601528_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique dénommé « KOCIDE 2000 », en tant qu’elle refuse l’usage de ce produit sur l’artichaut contre les bactérioses, sur les céleris
Source officielleChambre 1
DTA_2000146_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
souhaité réaliser en première intention un enclouage à foyer fermé, il a, lors de l'intervention et devant l'échec de la mise en œuvre de cette technique, procédé à une ostéosynthèse par enclouage centro
Source officielle1ère chambre
DTA_2301433_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
En l'absence d'amélioration clinique, une nouvelle imagerie a été effectuée, permettant d'observer un hématome intra-médullaire étendu sur les métamères D11 à L5, avec un hyper-signal centro-médullaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2201438_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Copie en sera adressée pour information à Me Jean-Pierre Celeri, mandataire judiciaire. Délibéré après l’audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301381_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
3 de cette note comporte, en réponse aux observations de l'autorité environnementale, l'analyse documentée de l'expérimentation de la culture de la patate douce, de la pastèque, du chou vert et du céleri
Source officielle7ème Chambre
DTA_2115742_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
plus à compter de janvier 2018 l’implant dans son bras, a subi une radiographie et une échographie, puis le 30 juillet 2018, un scanner thoracique réalisé à l’hôpital Novo qui a révélé un emphysème centro-lobulaire
Source officiellePage 17 sur 17