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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301729_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305332_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2105373_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 mai 2021, 28 février 2022 et 5 janvier 2024, la SARL TANGO, représentée par Me Lefèvre, demande au tribunal, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2106383_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 juin 2021, 28 février 2022, 2 novembre 2022 et 12 juin 2023, la SARL TANGO, représentée par Me Lefèvre, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209829_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, représenté par Me Lefebvre, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2104438_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Lefevbre La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle3ème chambre
DTA_2403533_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 6 mars 2026.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504856_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 avril et 14 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle3ème chambre
DTA_2204567_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300808_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2308321_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Lefèvre, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403267_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 13 février 2026.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404273_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 21 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M. C... A...
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403093_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lefevre, avocate de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504041_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Lefebvre, premier conseiller, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303891_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202896_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Best-De Gand, première conseillère, Mme Defranc-Dousset, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505245_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503331_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004669_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Délibéré après l'audience du 31 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
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