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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1903880_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
avec la réalisation d'un étage à usage de bureaux et de tisanerie ; l'aile ouest ne comportait pas un étage supplémentaire de plus de quatre mètres à compter du premier niveau mais une ruelle ou un cellier
Source officielle2ème chambre
DTA_2102184_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le stationnement s'il est regroupé sera traité avec soin, il pourra également regrouper d'autres espaces " servants " techniques tels que les celliers ou les locaux poubelles ". 3.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300968_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle2ème chambre
DTA_2206653_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
du dossier de demande de permis de construire modificatif que le projet prévoit la plantation de nombreux arbres, d'essences variées, incluant des arbres à haute tige, des arbres à demi-tige et des cépées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302346_20250204
4 février 2025
4 février 2025
une construction annexe une " Construction ayant un caractère accessoire au regard de la destination de la construction principale et lui étant accolée ou non, telle que : garage, abris de jardin, cellier
Source officielle1ère Chambre
DTA_1908576_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
principale, les haies habillent également les limites du terrain et renferment une partie en herbe située devant les deux stationnements extérieurs ", ainsi que la plantation de " haies vives variées, cépées
Source officielle6ème chambre
DTA_2202812_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
L'étude de l'ergothérapeute du 11 juin 2021, produite par le requérant, précise les aménagements qui pourraient être effectuées à cette fin, avec la création d'un espace sanitaire dans le cellier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000881_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
. / Un décret en Conseil d'État précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles
Source officielle2ème chambre
DTA_2402582_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Tout d’abord, le projet prévoit la plantation d’une vingtaine d’arbres de haute tige, y compris des cépées, soit plus que le nombre imposé par les dispositions citées au point précédent, en l’espèce neuf
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404612_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
. / Pour assurer cette continuité, l'immeuble à construire peut enjamber un passage ou être relié à la limite latérale par des éléments maçonnés intermédiaires, murs, annexe, cellier, garage. / 2 - Au-delà
Source officielle8ème Chambre
DTA_2510857_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
qu’une maison individuelle au sens de l’article L. 231-1 du code de la construction et de l’habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle8ème Chambre
DTA_2008542_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400977_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
architectural et que certains arbres auraient été omis, il ne ressort pas de la seule photographie insérée par le requérant dans ses écritures que les éléments de végétation concernés, qui consistent en des cépées
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402140_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
FLORIO, l'EARL LABARRIERE, l'EARL L'AIRIAL, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) LA LAUNETTE, la SCEA DES TROIS FERMES, l'EARL LES GRENIERS DU FOLGAMIDOUR, l'EARL MOURACH, la SCEA CENI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301422_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
- il méconnait les dispositions de l'article U1 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune lesquelles imposent, s'agissant des constructions à usage collectif, de prévoir une cave ou un cellier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203603_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction : () 3° Des surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre () 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202918_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Sur les autres limites séparatives, une haie vive doit être implantée, ou bien une ligne de plantations hautes doublée de plantations d'arbres en cépées et/ou en tiges. / 9.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107463_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Les toitures terrasses sont admises si : - elles participent à la performance énergétique de la construction / - si elles sont accessibles / - pour les constructions et installations annexes (celliers,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203909_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A cet égard, si huit logements seraient dotés de celliers, lesquels ne sont pas précisément mentionnés sur les plans de masse, il ne ressort toutefois pas des pièces du dossier qu’ils répondraient aux
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301262_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Espaces libres : Les espaces libres des unités foncières bâties doivent être traités en jardin planté et engazonné intégrant une végétation pluristratifiée (buissons, cépées, arbres de haut jet) et dominée
Source officiellePage 18 sur 20
CEPPI, Gabriel, Hervé, Olivier, CEPPI
14/01/2026
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CEPPITELLI, Maxime
13/05/2025
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CEPPICA
31/03/2024
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CEPPICA
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/03/2024
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CEPPICA
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
21/09/2023
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