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594 résultats pour « Genestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307701_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 août 2023, la société AEL Business, représentée par Me Genevois, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304192_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

. - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2303389, la société par actions simplifiée Eiffage construction Languedoc Roussillon, représentée par Me Saint Geniest, demande au tribunal :

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305587_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

. - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2303389, la société par actions simplifiée Eiffage construction Languedoc Roussillon, représentée par Me Saint Geniest, demande au tribunal :

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303389_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

. - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2303389, la société par actions simplifiée Eiffage construction Languedoc Roussillon, représentée par Me Saint Geniest, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601491_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

personnel de santé, qui sont contestés par le requérant, n’ont pas donné lieu à des poursuites disciplinaires ou même à des compte rendus d’incident mais seulement à des observations dans le logiciel genesis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306650_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

B suite à une infraction commise le 1er février 2022 à Saint Julien en Genevois et a constaté l'invalidité de son permis de conduire faute de points. 4. Si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2519616_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

long séjour en qualité de travailleur salarié en vue de son recrutement en contrat à durée indéterminée comme cuisinière par l’entreprise de restauration « Au Mont-Blanc » située à Saint-Julien-en-Genevois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2501903_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

l'arrêté du préfet du Tarn-et-Garonne du 17 septembre 2024 lui refusant l'octroi d'un permis de construire en vue de l'installation d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance de 7,85 MWc à Génébrières

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2203559_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Il ressort de la capture d'écran du logiciel Genesis produite par le garde des sceaux, ministre de la justice, que le 13 août 2021 aucune fouille individuelle supplémentaire n'a été effectuée en ce qui

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300005_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B... a rappelé que le poste proposé devait être conforme aux prescriptions du médecin de prévention, qu’il ne disposait pas d’un identifiant pour le logiciel Genesis dont l’utilisation est prévue par la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003135_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

juillet 2020 rejetant le recours administratif préalable obligatoire présenté le 13 février 2020 à l'encontre de la décision en date du 12 février 2020 d'exclusion définitive de Jorys du collège Maurice Genevois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2308200_20230610

Administratif

10 juin 2023

10 juin 2023

rassemblement non déclaré du samedi 10 juin 2023 à 6H00 au lundi 12 juin 2023 à 8H00 sur les communes de Nantes, Bouguenais, Pont-Saint-Martin, Les Sorinières, Saint-Philbert de Grand-Lieu, Machecoul, Geneston

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201925_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

présente des désordres structurels ; - par un rapport de visite établi, le 19 juillet 2022, par le service risques urbains et habitat de sa commune, il a été notamment constaté, le mauvais état générai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506893_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

juillet 2025, la société Enseignes 74 conteste l'appel d'offres portant sur la fourniture et l'installation d'éléments de signalétique extérieure et de vitrophanie de la communauté de communes du Genevois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105377_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102807_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102644_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au Centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102692_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102693_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102756_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Copie sera adressée au centre hospitalier Annecy Genevois. Délibéré après l'audience du 24 janvier 2023, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON GENESTIER

SIREN 483120838Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GENESTIER

SIREN 381335322Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

07/04/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE GENESTIER

SIREN 443534805Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

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Dépôts des comptes

GENESTIER & CO

SIREN 478041601Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

15/03/2026

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Radiations

JEAN-LUC GENESTIER

SIREN 492992698Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

15/03/2026

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