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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405313_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, vice-présidente, pour statuer
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500302_20250207
7 février 2025
7 février 2025
référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de la société Mare Nostrum et de tout occupant de son chef, des locaux situés place Saint-Michel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2505456_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A du logement n° B 103, qu'il occupe, situé 60 rue Michel Ange, cité Heinlex à Saint-Nazaire (44), dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, au besoin avec
Source officielle6ème chambre
DTA_2200864_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le rapport de Mme Michel, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2402011_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2024, Mme B A épouse C, représentée par Me Michel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielle1ère chambre
DTA_2101509_20240216
16 février 2024
16 février 2024
1°) d'annuler la décision du 12 avril 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de Normandie a rejeté la demande déposée par le GIE TEP-SCAN de la Baie-Mont Saint Michel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104968_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à l'association d'éducation populaire de l'école Saint-Michel Garicoïts et à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107722_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Michel Perret.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107812_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Michel Perret.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103064_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Bourgau, rapporteur, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Lefevre, substituant Me Forgeois, représentant M. et Mme C, - et les observations de Me Michaux
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508830_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Michel-Bechet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501873_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
de Me Michel substituant Me Dravigny, pour Mme A, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302942_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500239_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Me Michel de la somme de 600 euros.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201659_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport, les mémoires et les pièces produits dans le cadre de la présente instance ont été communiqués à Mme B A, ayant-droit de Michel A, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204763_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 octobre 2022 et 12 avril 2023, la société en nom collectif " Immobilière Aire Saint-Michel ", prise en la personne de son représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2400404_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
B... soutient que : - l’arrêté du 21 août 2021 est insuffisamment motivé ; - il est entaché d’une erreur de droit dès lors que les dispositions du PLUi d’Avranches-Mont Saint-Michel qui lui ont servi
Source officielle1ère chambre
DTA_2309361_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2023, Mme A D représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle9ème chambre
DTA_2400709_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les observations de Me Ingrachen, substituant Me Michel, représentant Mme F, M. et Mme A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303254_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mont-Saint-Michel-Normandie, mais annulé par le tribunal administratif de Caen par jugement du 10 juin 2021.
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