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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2302763_20250319
19 mars 2025
sont pas habilités à assister aux délibérations, il ressort de l'avis du 13 décembre 2022 que seuls les représentants des sections professionnelle et sociale présents, à l'exception de Mmes A et Le Cardinal
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500481_20250217
17 février 2025
BH CK domicilié Lotissement Les Sousibotes - 13 Allée des Moissons à Marolles (41330) ; * Mme EV CW domiciliée 127 rue Alphonse et Louis Roussel à Beaumont sur Oise (95260) ; * Mme BQ CK domiciliée
2ème Chambre
DTA_2013079_20240306
6 mars 2024
) sur une épaisseur de 20 à 40 cm de profondeur, () visible sur chaque pignon, rendant inéluctable le caractère traversant de ce type de fissure et infiltrante à l'eau en fonction de l'orientation cardinale
DTA_2013203_20240306
8ème chambre
DTA_2312281_20240313
13 mars 2024
La requérante fait valoir que sa pathologie n'a été diagnostiquée qu'en décembre 2014 en France, le diagnostic n'ayant pu être posé en Algérie alors même qu'elle en présentait les signes cardinaux, qu'elle
6ème Chambre
DTA_2208227_20251223
23 décembre 2025
coupe exigé par les dispositions précitées du b) de l’article R. 431-10 du code de l’urbanisme, qui n’imposent pas la production de plusieurs plans de coupe correspondant aux différentes orientations cardinales
3ème Chambre
DTA_2000957_20231130
30 novembre 2023
Un contrat de conception-réalisation a été conclu entre la société Artélia bâtiment et industrie et un groupement constitué des sociétés Cardinale édifice, Meignan Engasser architectes et Artélia bâtiment
CHAMBRE 3
DTA_2002351_20240402
2 avril 2024
terme pour le bécasseau maubèche, la bécasse des bois, le canard colvert, le canard siffleur, le canard souchet et le pluvier doré d'une part, et que, d'autre part, les fuligules milouin, milouinan et morillon
DTA_2303684_20260121
21 janvier 2026
La société requérante produit une facture établie le 30 janvier 2002 par la société Moriso, faisant état d’un marché de travaux « Cloison salle Blanche » d’un montant hors taxes de 86 133,69 euros et sur
4ème chambre
DTA_2207745_20250718
18 juillet 2025
documents de l’OAP « 1AUn » montrent que la future extension de la zone d’activité des Cerisiers peut être desservie par un accès principal rue Louis Martin, ainsi que par un accès secondaire allée des Moissons
3ème chambre
DTA_2401337_20260507
7 mai 2026
S’il est vrai que le dossier de demande de permis comprend les plans des façades vues des quatre points cardinaux, ces plans permettent seulement d’apprécier l’aspect des façades donnant vers l’extérieur
2ème chambre
DTA_2006095_20220920
20 septembre 2022
A Cardinal, M. B AD, Mme D AD, M. et Mme L O, M. et Mme H X, M. Y AA, M. et Mme N G, M. et Mme R M et M.
1ère Chambre
DTA_2004296_20230315
15 mars 2023
Ainsi qu'il a été dit au point 27, cette extension, qui s'effectue dans la continuité directe des espaces déjà affectés à ces activités, répond toutefois à une orientation cardinale du PADD qui en fait
DTA_1800146_20221006
6 octobre 2022
Il fait valoir que : - en absence de cumul des quatre signes cardinaux caractéristiques du syndrome des loges durant la prise en charge de Mme B, aucune erreur de diagnostic fautive ne peut lui être
DTA_2102591_20231229
29 décembre 2023
à des critères imprécis et, en tout état de cause, non satisfaits par l'offre finalement retenue, la chambre de commerce et d'industrie Bayonne Pays Basque a incontestablement manqué aux principes cardinaux
1ère chambre
DTA_2301871_20250116
16 janvier 2025
projet contesté prévoit l'affectation de quatre places au 49 rue Coquebert, cinq places au 20 rue de B, une place au 19 rue Kellermann, d'un box au 4 ter rue Coquebert et de deux places au 11 rue du Cardinal
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2208226_20221025
25 octobre 2022
connaître, ce qui lui aurait pourtant permis de voir celle-ci respectait le planning contractuel et qu'aucun jalon pénalisable ne saurait lui être imposé, la fixation de J 0 par le CEA étant le point cardinal
DTA_2203590_20231110
10 novembre 2023
Il jouxte sur les quatre points cardinaux des zones pavillonnaires.
DTA_2206447_20250610
10 juin 2025
l'adjonction d'un plan de masse intitulé " note d'insertion " qui définit le gabarit des différents bâtiments situés à proximité du projet et l'insertion de 4 photographies, prises des quatre points cardinaux
DTA_2206448_20250610
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