CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

360 résultats pour « Morrison-cardinaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2302763_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

sont pas habilités à assister aux délibérations, il ressort de l'avis du 13 décembre 2022 que seuls les représentants des sections professionnelle et sociale présents, à l'exception de Mmes A et Le Cardinal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

BH CK domicilié Lotissement Les Sousibotes - 13 Allée des Moissons à Marolles (41330) ; * Mme EV CW domiciliée 127 rue Alphonse et Louis Roussel à Beaumont sur Oise (95260) ; * Mme BQ CK domiciliée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2013079_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

) sur une épaisseur de 20 à 40 cm de profondeur, () visible sur chaque pignon, rendant inéluctable le caractère traversant de ce type de fissure et infiltrante à l'eau en fonction de l'orientation cardinale

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2013203_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

) sur une épaisseur de 20 à 40 cm de profondeur, () visible sur chaque pignon, rendant inéluctable le caractère traversant de ce type de fissure et infiltrante à l'eau en fonction de l'orientation cardinale

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2312281_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

La requérante fait valoir que sa pathologie n'a été diagnostiquée qu'en décembre 2014 en France, le diagnostic n'ayant pu être posé en Algérie alors même qu'elle en présentait les signes cardinaux, qu'elle

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208227_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

coupe exigé par les dispositions précitées du b) de l’article R. 431-10 du code de l’urbanisme, qui n’imposent pas la production de plusieurs plans de coupe correspondant aux différentes orientations cardinales

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000957_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Un contrat de conception-réalisation a été conclu entre la société Artélia bâtiment et industrie et un groupement constitué des sociétés Cardinale édifice, Meignan Engasser architectes et Artélia bâtiment

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2002351_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

terme pour le bécasseau maubèche, la bécasse des bois, le canard colvert, le canard siffleur, le canard souchet et le pluvier doré d'une part, et que, d'autre part, les fuligules milouin, milouinan et morillon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303684_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société requérante produit une facture établie le 30 janvier 2002 par la société Moriso, faisant état d’un marché de travaux « Cloison salle Blanche » d’un montant hors taxes de 86 133,69 euros et sur

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2207745_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

documents de l’OAP « 1AUn » montrent que la future extension de la zone d’activité des Cerisiers peut être desservie par un accès principal rue Louis Martin, ainsi que par un accès secondaire allée des Moissons

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401337_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

S’il est vrai que le dossier de demande de permis comprend les plans des façades vues des quatre points cardinaux, ces plans permettent seulement d’apprécier l’aspect des façades donnant vers l’extérieur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006095_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A Cardinal, M. B AD, Mme D AD, M. et Mme L O, M. et Mme H X, M. Y AA, M. et Mme N G, M. et Mme R M et M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004296_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Ainsi qu'il a été dit au point 27, cette extension, qui s'effectue dans la continuité directe des espaces déjà affectés à ces activités, répond toutefois à une orientation cardinale du PADD qui en fait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1800146_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il fait valoir que : - en absence de cumul des quatre signes cardinaux caractéristiques du syndrome des loges durant la prise en charge de Mme B, aucune erreur de diagnostic fautive ne peut lui être

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102591_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

à des critères imprécis et, en tout état de cause, non satisfaits par l'offre finalement retenue, la chambre de commerce et d'industrie Bayonne Pays Basque a incontestablement manqué aux principes cardinaux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301871_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

projet contesté prévoit l'affectation de quatre places au 49 rue Coquebert, cinq places au 20 rue de B, une place au 19 rue Kellermann, d'un box au 4 ter rue Coquebert et de deux places au 11 rue du Cardinal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208226_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

connaître, ce qui lui aurait pourtant permis de voir celle-ci respectait le planning contractuel et qu'aucun jalon pénalisable ne saurait lui être imposé, la fixation de J 0 par le CEA étant le point cardinal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203590_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Il jouxte sur les quatre points cardinaux des zones pavillonnaires.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206447_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

l'adjonction d'un plan de masse intitulé " note d'insertion " qui définit le gabarit des différents bâtiments situés à proximité du projet et l'insertion de 4 photographies, prises des quatre points cardinaux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206448_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

l'adjonction d'un plan de masse intitulé " note d'insertion " qui définit le gabarit des différents bâtiments situés à proximité du projet et l'insertion de 4 photographies, prises des quatre points cardinaux

Source officielle

Page 18 sur 18

← Précédent