Vu les autres pièces du dossier.

En effet, il résulte des devis produits que pour une surface identique de 1 271 m², alors que la société Martin propose un prix unitaire de 45 euros hors taxes pour la « dépose de planches existantes »

D’autre part, s’agissant de la justification des aires d’études retenues pour l’analyse des effets sur le milieu naturel et la biodiversité et de l’analyse des enjeux écologiques et des impacts résiduels

Vu les autres pièces du dossier.

B, et d'autre part entre la commune et l'entreprise Gonzalez-Reynaud. La commune de Cucuron a, en réponse à cette demande, produit un mémoire le 11 septembre 2023. M.

Vu : - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’environnement ; - le code des relations entre le public et l’administration ; - la loi du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010

En ce qui concerne les classements de parcelles et les zonages contestés : 14.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu : -les autres pièces du dossier ; -la requête n° 2306495 enregistrée le 25 octobre 2023 tendant à l'annulation de la décision contestée.

au titre de la loi sur l'eau, elle ne précise pas si ces autorisations ont été délivrées avant l'approbation du PLUi et, le cas échéant, elle n'indique pas que ces demandes d'autorisation auraient révélé

le taux de l'intérêt légal ; elle se prévaut sur ce point des réponses ministérielles au député Voisin du 7 juin 1999 (n° 25749), au député Weber du 12 juin 1999 (n° 31189), au député Gautier du 10 mars

Vu les autres pièces du dossier.

Le choix des matériaux et des couleurs devra dans tous les cas être effectué en recherchant l'insertion du projet dans le milieu environnant.

de 15 logements dont 5 sont des logements locatifs sociaux, 3 des logements en accession sociale et 7 relèvent d’un « autre financement ».

Vu les autres pièces du dossier.

d'urbanisme accordées et non aux refus d'autorisation d'urbanisme.