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453 résultats pour « Ould-Hocin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300850_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

B, est un ressortissant algérien né le 11 juin 1984 à Oued Rhiou.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306696_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

I, ressortissant algérien, né le 1er octobre 1995 à Bab el Oued (Algérie), déclare être entré sur le territoire français en novembre 2023.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304713_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que d'origine sahraouie, membre de la tribu Ouled El Bad, il est originaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504732_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Mme C épouse B, ressortissante algérienne née le 13 mai 1974 à Oued Ghir (Algérie), entrée en France le 18 avril 2024 sous couvert d'un visa court séjour mention " Famille D ", a présenté le 21 avril 2024

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204209_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

M. et Mme E, ressortissants algériens nés le 2 novembre 1976 à Tebessa et le 9 février 1980 à Ras El Oued, sont entrés en France respectivement le 19 février 2017 et le 8 juin 2018.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204210_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

M. et Mme E, ressortissants algériens nés le 2 novembre 1976 à Tebessa et le 9 février 1980 à Ras El Oued, sont entrés en France respectivement le 19 février 2017 et le 8 juin 2018.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2203205_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

B, ressortissant algérien né le 3 janvier 1974 à Bab El Oued, est entré en France le 11 décembre 2017 muni de son passeport revêtu d'un visa de court séjour délivré par les autorités françaises valable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206016_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

l'air et des frontières de Lille le 8 janvier 2020, joint au dossier, que ce service a retenu les papiers d'identité et de voyage de Mme E, soit son passeport n° 143180845 délivré le 20 mai 2014 par Ouled

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317975_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

B A, représenté par Me Ouled Ben Hafsia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2402851_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

B, ressortissant algérien né le 14 octobre 1980 à Oued Fodda (Algérie), déclare être entré sur le territoire français le 14 août 2010.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405065_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A, ressortissant algérien, né le 24 septembre 1983 à Oued El Ma (Algérie), est entré régulièrement en France le 24 février 2013 sous couvert d'un visa de court séjour et s'y est depuis maintenu de manière

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2405871_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

A B, ressortissant de nationalité algérienne né le 21 décembre 1984 à Oued Rhiou Relizane, est entré en France le 1er avril 2013 dans des conditions indéterminées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500232_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

A, ressortissant algérien né le 14 février 1993 à Ouled Yaich (Algérie), conteste l'arrêté du 9 janvier 2025 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416392_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Bories, premier conseiller, - et les observations de Me Oulad Bensaïd, substituant Me Wystup Guilbert, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412684_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Considérant ce qui suit : 1 Mme C, ressortissante marocaine née le 28 mai 1984 à Oued Essafa (Région de Souss-Massa-Draâ), entrée en France le 24 avril 2018 munie d'un visa de court séjour délivré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502840_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

A C, alias A B, ressortissant algérien né le 31 janvier 1974 à Oued Riou (Algérie) est entrée en France le 5 août 1990 à l'âge de 16 ans dans le cadre d'un regroupement familial.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503346_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Addis-Abeba du 4 novembre 2024 refusant de délivrer à B C D et de Kalkidan C D des visas d'entrée en France et de long séjour, en qualité de membres de famille d'un étranger qui a obtenu le statut de réfugié oule

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305797_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme C a épousé, le 2 avril 2017 à Oued-Rhiou (Algérie), son cousin germain, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208507_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

administrés à Mme E, épouse C, " semble difficile à réaliser sur le territoire algérien ", ainsi qu'un certificat médical du 2 novembre 2022 d'un professeur du centre hospitalier universitaire de Bab el Oued

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302242_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

E B, représentée par Me Ouled, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du préfet de police en date du 24

Source officielle

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