modificatif en vue de régulariser cette construction et notamment d’ajouter trois places de stationnement, de réaménager le stationnement aérien et de modifier les ouvertures en façade ouest et poser un escalier

A a déposé une déclaration préalable portant sur les travaux décrits de la manière suivante dans le Cerfa : " Création d'un escalier extérieur couvert par une toiture. Changement d'ouvertures.

et la cage d’escalier en relevant, notamment, la présence de nombreuses fissures et des signes de flambement du fût de l’escalier, dont l’expert note l’importance déformation, et une désolidarisation

Il soutient que : - en lui demandant d'exécuter des travaux sur les escaliers du collège, sa supérieure hiérarchique a méconnu son obligation de sécurité et a commis une faute de nature à engager la

, à l'exception des escaliers mécaniques () La largeur minimale d'un escalier est de 1,20 mètre s'il ne comporte aucun mur de chaque côté, de 1,30 mètre s'il comporte un mur d'un seul côté et de 1,40 mètre

A porte sur la création d'une nouvelle construction et d'un escalier impliquant un terrassement jusqu'à 5,09 mètres au-dessus du terrain naturel.

A... en vue de la construction d’une piscine, de terrasses, d’escalier et d’aménagements du terrain sur la parcelle cadastrée section 55 BP n° 26 située 5 avenue de Lorraine.

et des libertés fondamentales, et le 5° de l'article L. 611-1 précité et mentionne que le requérant a fait l'objet d'une condamnation à une peine de prison de 6 mois pour vol par ruse effraction ou escalade

Au surplus, la SNC Patch Immobilier soutient sans être contredite que les escaliers seront réalisés en dalles de pierre avec des pentes de 33 % pour l'escalier menant de la terrasse du salon à la piscine

- le permis de construire présente un caractère frauduleux, les pétitionnaires ayant fourni des informations erronées sur le mur sur lequel doit prendre appui la terrasse, la véranda et le futur escalier

faits erronés en relevant une absence de vérification des installations de gaz, une absence de rapport de contrôle quinquennal de l’ascenseur, une absence de décloisonnement et de désenfumage de l’escalier

Il ne résulte pas davantage de l’instruction que le département des Bouches-du-Rhône se soit volontairement abstenu de passer commande pour la réalisation des verres sérigraphiés de l’escalier monumental

C, un escalier en béton et des canalisations d'eaux pluviales lui appartenant, ainsi que le chemin de halage compris dans le domaine public fluvial. 10.

F C demeurant 8, Carrer Ulla à L'Escala (17130), Espagne ; - la société RMAEC, venant aux droits de la société Nouvelle C, venant elle-même aux droits de la société d'exploitation des établissements

août 2023, la commune de Béziers (Hérault), représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater, avant les travaux de réouverture d'un escalier

déclaration préalable litigieuse dès lors qu'ils portaient sur des éléments distincts de la piscine irrégulièrement édifiée ; - le maire ne pouvait se fonder sur l'irrégularité de l'implantation de l'escalier

titre d'une dépendance du domaine public hospitalier dans laquelle il s'est introduit sans aucune autorisation ; - la mesure sollicitée est utile car l'installation de ce campement dans une cage d'escalier

Elle soutient qu'elle souffre d'une lomboradiculalgie résistante qui rend impossible la montée des escaliers et qu'ainsi, l'hébergement d'urgence qui lui a été attribué en exécution de l'ordonnance du

D A et leurs trois enfants nés en 2019, 2020 et 2022 de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé à Nice au 67 boulevard de l'Ariane, bâtiment 1 escalier 2 étage

D A et leur enfant né en 2022 de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé à Nice au 122 boulevard de l'Ariane, résidence Ariane Paillon, bâtiment 2 escalier 6