les fossés, cours d'eaux et réseaux pluviaux. / b) Eaux pluviales / Pour protéger la qualité du milieu récepteur et ne pas surcharger les réseaux hydrauliques existantes, les aménagements réalisés doivent

B et situées sur la commune de Bouvesse-Quirieu. Au cours de l'année 2006, la société Vicat a déclaré, auprès de l'autorité préfectorale, la cessation et l'abandon de l'exploitation de la carrière.

du Mesnil St Martin ; elle présente une étude de la profondeur de la nappe phréatique ; en l'espèce les plus hautes eaux de la nappe étant situées sous le niveau du terrain avant et après le projet la

des risques sur la rive opposée, l’immeuble bloquant l’écoulement des eaux ; - la voie d’accès desservant le terrain d’assiette comporte des risques, notamment pour l’accessibilité des véhicules d’incendie

Aux termes de l'article R. 431-7 du code de l'urbanisme : " Sont joints à la demande de permis de construire : / a) Un plan permettant de connaître la situation du terrain à l'intérieur de la commune ;

intermittent représenté sur la carte IGN au 1/25000ème n'a pas été retrouvé sur le terrain, ce cours d'eau, au lieu de poursuivre sa course d'ouest en est pour traverser le terrain d'assiette du projet

mesurées sur le terrain d'assiette sont très bonnes et qui propose, pour infiltrer les eaux pluviales sur site, de réaliser, d'une part, une tranchée d'infiltration pour évacuer les eaux de ruissellement

, que la zone dans laquelle se situe le terrain d'assise du projet n'est pas desservie par le réseau public d'alimentation en eau potable.

et ne peut plus être invoqué au stade de la demande de permis de construire ; - il n'est pas démontré que le réseau d'eau serait insuffisant afin de couvrir le risque incendie ; - le terrain se situe

B du fait de l'emprise irrégulière de la canalisation d'eau potable implantée sans autorisation sur son terrain. 6.

soutènement situé sur son terrain, ainsi que sur une buse d'évacuation des eaux pluviales.

des eaux pluviales, que : " Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu'ils garantissent l'écoulement direct des eaux pluviales.

A B un permis de construire modificatif portant sur l'installation, dans l'angle sud-est du terrain, d'un dispositifd'infiltration des eaux pluviales avec surverse raccordée au réseau pluvial existant

Il ressort du dossier de demande que le plan des réseaux ne fait apparaitre que ceux des eaux usées et eaux vannes, la notice descriptive mentionne quant à elle le réseau des eaux de pluie tandis que l'emplacement

Il ne peut donc pas être fait application à l'ensemble dudit terrain des règles de seulement l'une des zones ". 15. Le terrain d'assiette du projet se situe sur les zones UCt1 et UQP.

et sols pollués garantissant que les mesures de gestion de la pollution au regard du nouvel usage du terrain projeté dans la mesure où le projet se situe sur un terrain ayant accueilli une installation

Ce terrain est situé en zone urbaine UAA2 à compter de la rue du Moulin et, pour environ un tiers en fond de parcelle, en zone naturelle.

En l'absence d'un réseau d'eaux pluviales, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge, des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l'évacuation des eaux pluviales ". 16.

C a déposé auprès des services de la commune d'Alès une déclaration préalable en vue de la création de quatre lots à bâtir sur un terrain situé chemin de Russaud.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier et notamment du plan de coupe BB’ du bâtiment C que cette terrasse sera située sous le niveau du terrain naturel.