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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2000234_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La procédure a été communiquée à la SARL MRH et à la société Atelier Alain Philip, lesquels n'ont pas produits d'écritures en défense.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404502_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
L E domicilié 364 rue Albin Cadet à Fretoy le Château (60640) ; Parcelles cadastrées section ZK n°s 44, 46, 47 situées Les Riez, appartenant à : * M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303599_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 21 juin 2023 refusant l'inscription de sa fille C au collège Alain
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2205485_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2401354_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il soutient que : Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302794_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503233_20250801
1 août 2025
1 août 2025
, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande Rue à Allaines (80200) ; Parcelle cadastrée section ZD 52 située Les Quatorze, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217481_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un acte, enregistré le 5 janvier 2023, la société Alain B Expertises, représentée par son président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316743_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Alain et Aniel Paneque-Solor. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003458_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 août 2020 et 9 novembre 2020, l'association pour la protection des animaux sauvages et la fondation Alain de Rosanbo, représentées
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503981_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
G... domiciliée 20 Grande Rue à Bethencourt-sur-Somme (80190) ; COMMUNE D’ALLAINES Parcelle cadastrée section ZE n°52 située Sole En Montant la Vallée, appartenant à : La commune d’Allaines
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503282_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à Mme A C ainsi qu'à tous occupants de son chef, de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'elle occupe, situé 7 allée Alain
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402512_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200337_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Sur la mise hors de cause de la société Alain Giglio : 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108578_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Les sociétés Atlantique Ouvertures et Alain Bailly ont chacune présenté une offre.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904020_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La maitrise d'œuvre a été assurée par le cabinet d'architecte DPLG Atelier Alain Philippe et par le bureau d'étude OTH Méditerranée.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205144_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Il soutient que : - l'EI Berger Alain a émis, à tort, une facture au nom de son gérant, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304867_20230814
14 août 2023
14 août 2023
Si la préfète de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, qui a utilisé la génération automatique de l'inventaire, a, en outre, transmis une autre pièce qui n'était pas demandée par le tribunal, les pièces produites
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103042_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par trois mémoires en défense et des pièces complémentaires, respectivement enregistrés le 25 août 2022, 25 octobre 2022, 8 décembre 2022, 17 février 2023 et 9 mai 2023, la société ALM Allain venant aux
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302015_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 17 juillet 2023 sous le n° 2302029 par laquelle Mme A demande l'annulation de la décision attaquée.
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Lefevre, Alain Jean-Pierre René
29/07/2026
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HENRY, Jean-Pierre, Alain
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
28/07/2026
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BARBEAU, Lorenzo, Alain, Jean-Pierre
28/07/2026
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LUIGGI-BAUDOIN, Anthony, Pierre, Alain
24/07/2026
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LONGUBARDO, Lucas, Pierre, Alain
22/07/2026
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