AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2001078_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 29 avril et 1er octobre 2024, la société Ageron et Yot, représentée par la société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis, conclut au rejet des conclusions
Source officielle2ème chambre
DTA_2103345_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
défense, enregistrés le 16 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 6 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini
Source officielle2ème chambre
DTA_2103344_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
défense, enregistrés le 15 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 9 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini
Source officielle2ème chambre
DTA_2000259_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C A, représentés par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent dans le dernier état de leurs écritures : 1°) au rejet de la requête en tant qu'elle porte sur la somme de 101 377,35 euros et demandent
Source officielle2ème chambre
DTA_2003242_20230202
2 février 2023
2 février 2023
F E, Mme G C, la société Quadri ingénierie et la société Pierre au carré, représentés par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent : A titre principal, 1°) à l'irrecevabilité et, en tout état
Source officielle2ème chambre
DTA_2203969_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
mémoires en défense enregistrés les 5 et 16 juillet 2024 et 26 mars 2025, l'agence Michel Beauvais et associés et son assureur, la société Mutuelle des Architectes Français (MAF), représentées par la SCP Albertini
Source officielle2ème chambre
DTA_2000744_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B et la SAS Bureau d'études Tiercelin, représentés par Me L'Hostis de la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent : - à titre principal, au rejet des conclusions dirigées à leur encontre ;
Source officielle2ème chambre
DTA_2103343_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
défense, enregistrés le 15 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 9 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini
Source officielle3ème chambre
DTA_2106132_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
la SELARL C architecture, anciennement dénommée C et Doinel, et la société S architecture représentée par son mandataire judiciaire (Selarl Etude Balincourt - Me Torelli), représentées par la SCP Albertini
Source officiellePage 2 sur 2