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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2302324_20260407
7 avril 2026
Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Torrente, rapporteur public ; - et les observations de Me Barberousse, représentant la commune de Langres.
DTA_2502601_20251223
23 décembre 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DTA_2501895_20251031
31 octobre 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2403039_20250723
23 juillet 2025
Amelot, premier conseiller, - et les conclusions de M. Henriot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 14 octobre 2023, M. C...
DTA_2501390_20250916
16 septembre 2025
Amelot, premier conseiller, - et les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2221696_20241122
22 novembre 2024
O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Amelot 14-18.
DTA_2503320_20251209
9 décembre 2025
Amelot, premier conseiller, - les observations de Me Malblanc, représentant M. A..., - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2503367_20251209
Amelot, premier conseiller, - les observations de Me Malblanc, représentant Mme B..., - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302590_20260407
Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Torrente, rapporteur public, - les observations de M. B..., représentant le préfet de l’Aube, - et les observations de M.
DTA_2501115_20250723
Amelot, premier conseiller ; - les conclusions de M. Henriot, rapporteur public, - et les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M. B.
DTA_2501139_20250723
Amelot, premier conseiller, - et les observations de Mme C, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2201602_20240207
7 février 2024
Article 2 : Il est donné acte du désistement de la commune de Le Mesnil-Amelot de ses conclusions présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2208679_20220719
19 juillet 2022
La société Amelot Investissement, représentée par Me de Lagarde, a produit des pièces enregistrées, le 12 juillet 2022.
1ère Chambre
DTA_2315525_20251107
7 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Amelot Investissement a déposé le 3 mai 2023 un dossier de demande de permis de construire.
ORTA_2506878_20250314
14 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mars 2025, la société par actions simplifiée Amelot Investissement, représenté par Me Rezgui, demande au juge des référés, saisi sur le fondement
DTA_2502166_20251124
24 novembre 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500705_20250723
Amelot, premier conseiller, - les conclusions de M. Henriot, rapporteur public, - et les observations de Me de Castro Boia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500939_20250709
9 juillet 2025
Amelot, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402131_20241106
6 novembre 2024
Amelot, premier conseiller, Et M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2024 L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, F.
DTA_2402139_20241106
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