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838 résultats pour « Anne PICOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2400152_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Picot, greffier, le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure. La clôture de l’instruction est intervenue à l’issue de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311240_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

et ne conteste pas davantage sa présence au titre de l'année 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303587_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Il a poursuivi son cursus en deuxième année de licence " Informatique " au sein de cette même université au titre de l'année 2020-2021 puis au sein de l'université de Lille au titre de l'année 2021-2022

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2300953_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

antérieures à 2021, ni même au cours des années litigieuses 2021 et 2022, ne justifie nullement de son droit à bénéficier de ces dispositifs de lissage et de planchonnement. 4.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209100_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les observations de Me Nader, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106765_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'à l'occasion de son entretien professionnel réalisé au cours de l'année 2020, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006152_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

En ce cas, cette demande ne prend toutefois effet qu’à la date à laquelle, pour la première fois, les intérêts sont dus pour une année entière.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405391_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le rapport de Mme Piou a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311532_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Piou, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304456_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Après avoir entendu le rapport de Mme Piou au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301037_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Après avoir entendu le rapport de Mme Piou au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107031_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Cette exploitation est susceptible de procurer à l'exploitant un revenu supérieur à 1 SMIC/UMO de revenus disponibles, les années les plus défavorables ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405293_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le rapport de Mme Piou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200061_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Au cours de l’année scolaire 2020-2021, A..., alors âgée de huit ans, était scolarisée en classe de cours élémentaire de deuxième année (CE2) à l’école primaire André Malraux à Châlons-en-Champagne.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106810_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

En ce cas, cette demande ne prend effet qu'à la date à laquelle, pour la première fois, les intérêts sont dus pour une année entière. 8.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1924866_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

un montant de 26 494 euros, à raison des locaux qu'elle possède au 146/148 rue de Picpus à Paris.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000688_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

et ACDP, Me Robin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre des années

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2500297_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Picot, greffier. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience, en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204326_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Toutefois, si la décision illégale n’était pas intervenue, elle n’aurait pas dû être redevable d’une telle somme au titre de l’année 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100291_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Hervouet, président, Mme Monteil, première conseillère, Mme Piou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

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