CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

52 résultats pour « Aude CALANDRI »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2300825_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

A a été communiquée à la préfète de l'Aube qui a produit un mémoire en défense le 3 mai 2023 à 15h20. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2400596_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Elle soutient que : - ayant conclu un contrat de mandat commercial avec la société par actions simplifiée Gîtes de France Aube en vue de la gestion du bien en cause, elle n’a à aucun moment de l’année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500425_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par ailleurs, par un courrier du 10 octobre 2024, le service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude a convoqué Mme B à la visite médicale obligatoire

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2402882_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Par suite, il n’y a pas lieu d’examiner les conclusions en appel en garantie présentées par la commune de Pont-Audemer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403476_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

le pouvoir adjudicateur était fondé, pour apprécier la valeur technique des offres, à demander un avis spécialisé du CSTB et à comparer les autres certificats de contrôle fournis par les candidats à l'aune

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201640_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ils soutiennent que : - la décision attaquée est entachée d’un vice de procédure à l’aune du point 5.3 de l’instruction n° 32 du 8 juin 2021 relative au recrutement du personnel non officier de la marine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206543_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Elle se borne, d'une part, à expliquer le projet politique du " centre-ville de demain qui se construit dès aujourd'hui ", d'autre part, à préciser les travaux du boulevard Clémenceau et le calendrier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405377_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Quant à l’information précise de la commune sur le calendrier du bilan triennal, elle n’est pas requise par l’annexe II précitée qui mentionne seulement la nécessité de décliner le calendrier de la procédure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304577_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2023, sous le n° 2304577, le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice représenté par Me Aude de Prémare, demande

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202664_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Au titre du sixième semestre, Mme B a effectué un stage du 7 février au 11 mars 2022 au centre post-cure de l'EPSM de l'Aube sur le site de Troyes, qui a fait l'objet d'un rapport circonstancié qu'elle

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2537196_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Invest SAS, Les Transats SARL, Domitys Campus SAS, la société d’exploitation Oberhausbergen Maguari SAS, la société d'exploitation Toulouse Purpan SAS, composant l'UES Aegide-Domitys, représentées par Me Audet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104275_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

d'appréciation au regard des dispositions de l'article R. 151-18 du code de l'urbanisme dès lors que, si cette partie de parcelle a fait l'objet pendant près de quinze années d'un classement en zone AUE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202734_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Martinez, rapporteur public, - les observations de Me Audas, substituant Me Launay et représentant les requérants. La commune de Saint-Lô n’était pas représentée.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2400042_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

documents sur lesquels repose cet avis que Mme B a rencontré des difficultés importantes dans l'exercice des fonctions d'assistante médico-administrative, commettant de nombreuses erreurs de gestion des calendriers

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906088_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

présentant, le 30 avril suivant, une nouvelle demande de dérogation, il n'est pas établi que les formulations présentées par le Conseil scientifique auraient perdu toute consistance et tout intérêt à l'aune

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906767_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

que son état de santé ne l'empêche pas de repartir en mission, il a été suivi par des pneumologues civils entre 1988 et 2020 ; - il appartenait à la ministre des armées d'examiner sa situation à l'aune

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302910_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

conditions de temps, prévues dans le dossier de consultation des entreprises, dans lequel la société Bouygues s’engageait à ce que les travaux soient réalisés en période de basses eaux et que le calendrier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2009596_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le courrier de consultation a prévu que l'analyse des offres se ferait à l'aune des critères de la valeur technique (55%), du prix (35%) et de la performance environnementale (10%).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202174_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

S'agissant des auges complémentaires des cours extérieures : 39. Les requérantes font valoir que des auges ont été ajoutées dans la cour extérieure à la demande de la directrice du collège.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402062_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

S'agissant des auges complémentaires des cours extérieures : 39. Les requérantes font valoir que des auges ont été ajoutées dans la cour extérieure à la demande de la directrice du collège.

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →