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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
A C, Bagate Yakouba Hamed, Balde Abdourahamane, Balde Malang, Bamba Loceni, Barry Mohamed, Bonsu Stephen, Camara Famah, Camara Ismael Benjamin, Camara Kaba, Camara Mohamed, Camara Moussa, Camara N'fassory
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304160_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La conviction du juge, à qui il revient d'apprécier si l'état de santé d'un étranger justifie la délivrance d'un titre de séjour dans les conditions ci-dessus rappelées, se détermine au vu de ces échanges
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205664_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il a été affecté du 20 au 30 septembre 2021 au lycée Benjamin Franklin à Auray puis, à compter du 1er octobre 2021, au lycée polyvalent Alain René Lesage à Vannes pour y assurer un service de 18 heures
Source officielle1ère chambre
DTA_2203239_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
La conviction du juge, à qui il revient d'apprécier si l'état de santé d'un étranger justifie la délivrance d'un titre de séjour dans les conditions ci-dessus rappelées, se détermine au vu de ces échanges
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205556_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il résulte des éléments versés dans l'instance, ainsi que des échanges tenus lors de l'audience, que Mme F et M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300082_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La conviction du juge, à qui il revient d'apprécier si l'état de santé d'un étranger justifie la délivrance d'un titre de séjour dans les conditions ci-dessus rappelées, se détermine au vu de ces échanges
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603533_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
informations ; / d) de la possibilité de contester une décision de transfert et, le cas échéant, de demander une suspension du transfert ; / e) du fait que les autorités compétentes des États membres peuvent échanger
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300081_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La conviction du juge, à qui il revient d'apprécier si l'état de santé d'un étranger justifie la délivrance d'un titre de séjour dans les conditions ci-dessus rappelées, se détermine au vu de ces échanges
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107472_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
travail a considéré que Mme E a tenu des propos désobligeants à l'égard des résidents Alexia, C, et Valentine ; qu'elle n'a pas respecté les consignes de Mme D, chef de service, en proposant au résident Benjamin
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2501130_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
informations ; d) de la possibilité de contester une décision de transfert et, le cas échéant, de demander une suspension du transfert ; e) du fait que les autorités compétentes des États membres peuvent échanger
Source officielle8ème chambre
DTA_2108089_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
récapitulatif produit en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 30 septembre 2024, l'association des amis de l'institution Sainte-Marie, représentée par Me Benjamin
Source officielle8ème chambre
DTA_2008182_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En synthèse, il est indiqué que " le rapport écrit et la présentation orale ont permis de détailler le travail fait par Benjamin B depuis le début de sa thèse, qui s'apparente plus à un état de l'art et
Source officiellePage 2 sur 2