CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103878_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire enregistré le 26 février 2024, la SA L'Eden Beach Casino a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1705183_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu les pièces du dossier. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500306_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La commune de Menton et la société Calabro' Beach Club soutiennent que la requête du préfet est tardive dès lors que la demande de pièces complémentaires adressée par le préfet le 4 juillet 2024 n'a pas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2417687_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A B, représenté par Me Bettache, demande au juge des référés : 1°) de modifier, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative l'ordonnance n° 2409096 et d'enjoindre au préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2106054_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire enregistré le 26 février 2024, la SA L'Eden Beach Casino a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Barthélemy

ORTA_2200017_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205202_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 2

DTA_2305457_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il soutient que l’absence de sécurisation des travaux du centre commercial situé chemin Bénech à Fonsorbes a entraîné la crevaison du pneu arrière droit de son véhicule.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510418_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Vu : - les pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 2409716 du 23 juillet 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003238_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300632_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2023, la société Idex Environnement, représentée par Me Benech, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204520_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300999_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1 : Il est donné acte du désistement de la requête de la SARL Papaya Beach.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2111650_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

A B, représenté par Me Bettache, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministre de l'intérieur sur son recours contre la décision du préfet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2504976_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

La SAS " D Beach Club " et M. B D soutiennent qu'ils n'occupent plus le domaine public maritime depuis le 12 septembre 2025. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204334_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

- les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409716_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu : - la requête n° 2409649 enregistrée le 27 juin 2024 par laquelle Mme B et la société Hôtel Lido Beach demandent l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces du dossier ; Vu :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2516103_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société Gotta Beach demande la suspension de l’exécution de cette décision.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400067_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

" appartenant à la Sarl String Beach dont M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501968_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête par laquelle la société " Le 31 Beach " demande l'annulation de la décision attaquée. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

Page 2 sur 37198

← PrécédentSuivant →