CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

292 résultats pour « Bezzina »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302430_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2023, Mme A..., représentée par Me Bezzina, demande au tribunal 1°) d’annuler la décision du 20 mars 2023 par laquelle la rectrice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2302278_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 10 mars 2023, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Benzina, représentant la préfète du Val-de-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2306030_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

de la convocation au 1er août date du début du stage mais maintient ses conclusions en particulier celles sur le fondement de L. 761-1 du code de justice administrative ; - les observations de Me Benzina

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501867_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

A C, représenté par la SCP Le Ray, Bellina, Doyen, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2602195_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience public : - le rapport de Mme Massengo ; - et les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309089_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 6 octobre 2023, présenté son rapport, en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, et entendu : - les observations de Me Benzina substituant Me Termeau, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2406596_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Zanella, juge des référés ; -et les observations de Me Benzina, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui a conclu aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes motifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2302375_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Après avoir, au cours de l'audience du 14 mars 2023, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Benzina, représentant la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502063_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502068_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505774_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 13 mai 2025, tenue en présence de Madame Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209381_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

B, requérant absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Benzina, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2212587_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

A, requérant présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Benzina, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2212595_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

A, requérant absent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Benzina, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207404_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

B et de Me Benzina, avocat de la préfecture du Val-de-Marne, qui n'ont apporté aucun élément complémentaire. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience, à 10h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501459_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505649_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 13 mai 2025, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502889_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503291_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 24 mars 2025, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Benzina, représentant le préfet du

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2602006_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., assisté d’un interprète en langue turque ; - et les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que le moyen invoqué

Source officielle

Page 2 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEZZINA

SIREN 683750400GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEZZINA TAXI

SIREN 928260546GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

05/02/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BEZZINA HORIZONS

SIREN 995217163GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

acquisition, apport, transformation ,construction, administration, location

30/12/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Société Civile de Moyens des Docteurs BEZZINA et GERARDIN

SIREN 989147335GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

la société a pour objet exclusif la mise en commun des moyens utiles à l 'exercice de la profession de ses membres, en veillant au respect de la liberté de choix par le patient et de l'indépendance technique et morale de chaque praticien. elle peut notamment acquérir, louer, vendre, échanger les locaux, les installations et appareillages nécessaires en vue de l'exercice de la profession. elle peut engager le personnel auxiliaire nécessaire et plus généralement, procéder à toutes opérations finan

31/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BEZZINA MARIE-EVE FORMATION

SIREN 910133792GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

20/07/2025

Voir →