CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2022278_20231201
1 décembre 2023
L'usufruit de cet immeuble a, quant à lui, été conservé par la SARL Carol pour une durée de 18 années.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2106949_20230925
25 septembre 2023
des sables de Créances dont la production représente 12 % de la production nationale de carottes.
4ème Chambre
DTA_2201847_20250228
28 février 2025
Caroff.
DTA_2300884_20251127
27 novembre 2025
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Leclerc substituant Me Mazars, représentant la SARL Carrosserie Xav’ Concept.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406743_20241113
13 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2024, la société Pedaros Carol déclare se désister de sa requête. Vu : - les autres pièces du dossier.
2ème Chambre
DTA_2100254_20230629
29 juin 2023
J en sa qualité de gérant de la SARL Carrosserie JRC. Par suite, le moyen manque en fait et doit être écarté 6.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2537358_20260114
14 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2025, la société Carrosserie Guitton, représentée par Me Levain, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article
DTA_2200575_20240314
14 mars 2024
une requête, enregistrée le 15 février 2022, Mme A B, représentée par Me Cabral, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2021 par laquelle le centre hospitalier Jean-Baptiste Caron
5ème chambre
DTA_2401625_20260205
5 février 2026
Par lettre du 11 mai 2023, la société DB Cargo France a demandé l’autorisation de le licencier pour inaptitude.
DTA_2201419_20240314
Aucun de ces rendez-vous n'a été honoré par la SARL Carrosserie 1001 empêchant par son fait toute opération de vérification.
6ème Chambre
DTA_2200009_20240404
4 avril 2024
Moulinier, rapporteur public ; - et les observations de Me Dubourg, représentant la pharmacie Caron., Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202675_20230227
27 février 2023
Sur les fins de non-recevoir soulevées par la commune de Carros : 2.
ORTA_2103619_20240719
19 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021, la société civile professionnelle LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON CHEVALIER, prise en la personne de son représentant légal en
ORTA_2206028_20231108
8 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2023, la société par actions simplifiée Carrosserie Riviera, représentée par Me Barbaro, conclut au non-lieu à statuer sur sa requête.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2601508_20260205
La SCI Carol est la propriétaire d’un immeuble à usage d’habitation situé 37-39 rue Pasteur à Saint-Ouen-sur-Seine.
DTA_2400279_20260416
16 avril 2026
Par la présente requête, la société Assist Air Cargo demande au tribunal d’annuler ces décisions.
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203948_20221228
28 décembre 2022
E, représenté par Me Anne Carroger, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et fixant
Reconduite à la frontière
DTA_2204149_20221130
30 novembre 2022
A représenté par Me Carroger, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 par lequel la préfète du Loiret a ordonné son transfert aux autorités espagnoles ; Il soutient qu'après son départ
DTA_2101056_20231207
7 décembre 2023
sécurité et des sociétés Caron sécurité et Poly Pac contre la société Galopin, les sociétés Caron sécurité et Poly Pac étant liées à la société Galopin par un contrat de droit privé, et de l'irrecevabilité
DTA_2501633_20250430
30 avril 2025
Le maire de la commune de Carros a implicitement rejeté cette demande.
Page 2 sur 183