Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 3e Chambre
DTA_2001377_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
cheville + 2 cm mobilité cheville quasi nulle ; amyotrophie mollet- 4 cm, cuisse - 3 cm ; pied en varus et rotation externe ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2300061_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
de la cheville droite.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206877_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Sur les conclusions à fin d’annulation : En ce qui concerne le taux d’IPP du poignet et la date de consolidation de la cheville : 6.
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2101534_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
E A a été victime d'une entorse de la cheville gauche au mois de mai 2013.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101648_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par une demande enregistrée le 3 juin 2019, l'intéressée a sollicité la révision de sa pension pour aggravation de ses infirmités au genou gauche et à sa cheville droite.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306180_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
De même, une diminution est certes observée s’agissant de l’éversion de la cheville gauche mais, alors que la dorsiflexion et la flexion plantaire de cette cheville étaient respectivement limitées à 10
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Il soutient que : - cinq infirmités imputables au service doivent être prises en compte dans le calcul de sa pension militaire d’invalidité, liées à son épaule gauche, à sa cheville droite, à sa cheville
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007178_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Sur l'aggravation de l'infirmité résultant des séquelles du traumatisme de la cheville et de l'arrière pied droit : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402160_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Par décompensation, elle aurait alors souffert de la cheville droite. Son état a été déclaré consolidé le 30 octobre 2020, avec une IPP de 3%.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2201309_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mme C B, veuve A, née le 26 juillet 1937, a chuté en descendant les escaliers de son habitation, le 7 avril 2017, et s'est fracturé la malléole latérale de la cheville droite.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003849_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Algies et Impotence de la main gauche " et " séquelles de fracture de la cheville gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2500280_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A... a sollicité la révision de sa pension militaire d’invalidité au titre de l’aggravation de l’infirmité 1 relative aux séquelles à la cheville droite.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304533_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
B a initialement déclaré des douleurs au pied et à la cheville droite en lien avec l'accident de service puis, ultérieurement, à son genou droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
D tendant à ce que soit reconnue une aggravation de sa pathologie de la cheville et du pied droit imputable au service et, d'autre part, ordonné une expertise avant dire-droit sur sa demande relative à
Source officielle1ère chambre
DTA_2104457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
L'état de santé de Mme B, au regard de sa cheville gauche, a été regardé comme consolidé au 31 mars 2021.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306936_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le 20 novembre 2019, alors qu’il participait à une mission, il a glissé sur une plaque de verglas et ressenti une douleur à la cheville droite.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204059_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
de la cheville ", un taux global de 15% ouvrant droit à pension à compter du 20 juin 2005 et a rejeté le surplus de sa demande.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401389_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
a rejeté sa demande de révision de pension concédée au taux de 40 % au titre de ses infirmités « séquelles de traumatisme du genou droit (…) » et « séquelles d’ostéochondrite de l’astragale de la cheville
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407239_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Il aura pour mission de : 1°) se rendre sans délai sur les lieux du litige, situé chemin des vertus à Trets (13530) ; 2°) constater l'état des façades et des isolants en précisant : - l'alignement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509458_20250804
4 août 2025
4 août 2025
C A demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale de la cheville droite.
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