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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2107585_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le médecin ajoute que la pathologie du genou droit est apparue bien plus tardivement du fait d'un report de charge du genou gauche douloureux vers le genou droit.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300044_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Martin présentait une flexion de 150° au genou gauche et de 140° au genou droit, un choc rotulien, des amplitudes articulaires conservées, des interlignes articulaires indolores à la palpation ainsi qu'une
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301347_20250213
13 février 2025
13 février 2025
D et Mme F ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Genêts une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104637_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A un droit à pension militaire d'invalidité sur la base d'un taux de 20 % à compter du 19 mars 2019 pour l'infirmité " genou droit " et pour l'infirmité " genou gauche ", dans un délai de trois mois à
Source officielle8ème chambre
DTA_2109891_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
2151-2 du code de la santé publique en ce qu'elle retient que la faisabilité de la recherche et la pérennité de l'organisme et de l'équipe de recherche sont assurées ; - le consentement des couples géniteurs
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300006_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; A défaut : 3°) d'ordonner avant dire-droit une mesure d'expertise génétique
Source officielle5ème chambre
DTA_2105212_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B, a indiqué qu'en cas d'échec du traitement PRP, visant à réduire les douleurs liées à la gonarthrose et à retarder la pose d'une prothèse du genou, seule la pose d'une prothèse du genou droit, totale
Source officielle1ère chambre
DTA_2101648_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
En ce qui concerne l'aggravation de l'infirmité du genou gauche : 4.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2106736_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Appliquant la règle de la " capacité restante ", la CNRACL a retenu un taux de 25% pour le genou gauche, un taux de 15% pour le genou droit (2ème pathologie) et un taux de 12% pour la dépression (3ème
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913296_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par suite, l'administration n'a pas commis d'illégalité en qualifiant l'infirmité au genou gauche de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503918_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier et notamment du certificat médical établi le 3 mars 2025 par un professeur exerçant dans le service de médecine génomique de l’Hôpital Necker Enfants B..., que le fils
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006803_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B au genou droit lors de son accident de vélo du 27 mars 2001 et l'absence d'état antérieur.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404464_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 30 mai 2022, il a présenté une demande de pension militaire d’invalidité pour une infirmité au genou droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103561_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A C B, représenté par Me Stark, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2215030_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
2022, Mme B A demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise en présence du ministre des armées afin de lister les documents ayant permis d'aboutir par des recherches génétiques
Source officielle7ème chambre
DTA_2210004_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
stable " et a proposé un taux d'invalidité inférieur à 10% pour chacun des genoux.
Source officielleChambre 2
DTA_1903242_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
droit, gonalgies droites, déviation en valgus du genou, mouvements douloureux et limités (extension : 180° ; flexion : 70°) radiographie : importante arthrose du genou fémoro-tibiale et fémoro rotulienne
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906879_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
gauche : prothèse totale du genou, une cicatrice opératoire, hydarthrose, amyotrophie et hypoesthésie cuisse, flexion diminuée, boiterie ", à compter du 4 avril 2016, date d'enregistrement de sa demande
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1800844_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds GENOAS : 1, est pur et simple.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009630_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Souffrant toujours du genou gauche, M. A... a bénéficié de la pose d’une prothèse totale de ce genou sur le site hospitalier de Beaumont-sur-Oise le 29 juin 2015.
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