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DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2308563_20231220
20 décembre 2023
A B, représenté par Me Christelle Geoffroy demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 8 septembre 2023 par laquelle la commission de discipline de Centrale Lille compétente à l'égard
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601421_20260327
27 mars 2026
B... est domiciliée depuis le 3 décembre 2025 à l’Arcat le repère, 36 rue Geoffroy L’Asnier à Paris (75004).
1ère chambre
DTA_2203783_20240326
26 mars 2024
la décision du 20 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Rignieux-le-Franc leur a demandé d'assurer la conformité des travaux entrepris sur le lot n° 5 du lotissement " Le Clos Joseph Geoffray
2ème chambre
DTA_2403147_20260122
22 janvier 2026
Article 2 : L’Etat versera la somme de 750 euros à Me Geoffret, avocat de M.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305522_20250716
16 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 5 juin 2025, la SCI Geffray Fils déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2506720_20260416
16 avril 2026
... doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 pour un logement situé au 13 rue Geoffroy
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310133_20251017
17 octobre 2025
Alabama, à la société Charvet Industries, à la société Micholet Métallerie ainsi qu’à la société Bureau Alpes Contrôle et relatif à la réparation des dommages liés à l’effondrement des écrans du stade Geoffroy-Guichard
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503911_20250515
15 mai 2025
des Hauts-de-Seine de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour dans l'attente du jugement au fond ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1500 euros à verser au profit de Me Geoffroy
4ème Chambre
DTA_2206442_20251021
21 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022, la SCI Geffroy, représentée par Me Martinez, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté du 23 mai
DTA_2002124_20231130
30 novembre 2023
Pascal Geoffroy et de Mme A B est admise.
2ème Chambre
DTA_2002425_20221130
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2020, Mme A B épouse D, représentée par Me Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle
7ème chambre
DTA_2309404_20250307
7 mars 2025
D A, représenté par Me Geoffroy Bleitrach, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
DTA_2201904_20250402
2 avril 2025
.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2201904 le 3 mars 2022, et un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SCEA Craven, représentée par Me Geoffrey, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
DTA_2204079_20250402
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301330_20240701
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2023, Mme B A, représentée par par Me Geoffrey Ption, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat au versement de la somme de 7
6ème chambre
DTA_2301357_20250710
10 juillet 2025
du 16 janvier 2023 par laquelle la directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France a autorisé Mme B à transférer l'officine dont elle est titulaire du 9 place Aimé et Marie Geoffroy
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2319391_20250331
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402037_20250106
6 janvier 2025
G A et Mme E F, représentés par Me Geoffret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34295 23 M0029 du 11 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Saussan a délivré à M.
ORTA_2605646_20260330
30 mars 2026
B..., représenté par Me Geffroy, conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
DTA_2515213_20250919
19 septembre 2025
B A, représenté par Me Geffroy, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 3 octobre 2024 notifiée
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