Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Dechaume, substituant Me Arcadio, représentant les consorts F, ainsi que celles Me Gneno-Gueydan, substituant Me Prouvez, représentant les

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant

Nivet, rapporteur public, - et les observations de Me Gnemo-Gueydan pour l’association « Un certain regard sur Montluçon », de Me Michaud pour la commune de Montluçon et de Me d’Albert des Essarts pour

B et Mme D épouse B, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, avocate (SELARL Carnot Avocats), pour la commune de Brénod. Considérant ce qui suit : 1. M.

Borges-Pinto, rapporteur public ; - les observations de Me Gneno-Gueydan, suppléant Me Deygas, pour les requérants, et celles de Me Thiry, pour la commune de Valserhône.

Gros, rapporteur public, - et les observations de Me Gneno-Gueydan pour la commune de Chaponnay. Considérant ce qui suit : 1.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Gneno-Gueydan, pour la commune de Charbonnières-les-Bains, - et les observations de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Lebeaux, pour la société requérante, et celles de Me Gneno-Gueydan, suppléant Me Deygas, pour la commune de Gex.

C..., représentés par Me Gneno-Gueydan, demandent au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 2 août 2022 par lequel le maire de Sablons a délivré à la société civile de construction

: - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Alberto, représentant M. et Mme C, G, représentant la commune de Sallanches et de Me Gneno-Gueydan

K et autres requérants, - les observations de Me Gneno-Gueydan, représentant la commune de Charbonnières-les-Bains, - et les observations de Me Combaret, représentant les consorts E.

Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Guerin, suppléant Me Pichon, pour les requérants et celles de Me Gneno-Gueydan, suppléant Me Deygas, pour les HCL.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Gneno-Gueydan pour M. et Mme B..., requérants, et celles de Me Matricon, pour la commune de Lissieu.

équipements posé par le code des postes et des télécommunications ne peut lui être opposée ; que ni les antennes ni le condenseur de climatisation ne peuvent être installés dans les combles ; - Me Gneno-Gueydan

A Comte et l'indivision Comte, requérants ; - et celles de Me Gneno-Gueydan, représentant la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

d'enjoindre, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, à Mmes C B, Nephalia Joseph, Betany Juste, Naomie Alexander, Lima Evens, Rosena Jean Louis, Kattiana Antoine, Fritzna Jacques, Naphita Chery, Guerda

C, requérants, - et les observations de Me Gneno-Gueydan, pour la commune de Pusignan. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 août 2021, M.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Gneno-Gueydan pour M. et Mme C..., requérants, et celles de Me Matricon, pour la commune de Lissieu.

Par un mémoire en défense enregistré le 26 avril 2024, le préfet de la Guyane, représenté par Me Tomasi, conclut au rejet de la requête.

K et autres requérants, - les observations de Me Gneno Gueydan, représentant la commune de Charbonnières-les-Bains, - et les observations de Me Combaret, représentant Mme E.